Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
357 résultats pour « interrogation de l'inculté »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
357 résultats pour « interrogation de l'inculté »
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Article 10
L'évaluation spécifique de langue et littérature espagnoles, organisée à la fin du cycle terminal, consiste en une composition écrite en langue espagnole, d'une durée de quatre heures, et une interrogation orale en langue espagnole d'une durée de vingt
Article L140
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 46
Ils peuvent être interrogés en qualité de témoins par les membres de la Cour d'appel financière.
Article 2
-Epreuves d'admission Epreuve n° 1 (durée : préparation vingt minutes et interrogation 20 minutes ; coefficient 4) Epreuve orale consistant en un exposé de cinq à dix minutes à partir d'un texte ou d'une citation, tiré au sort au début de l'épreuve
Article ANNEXE IV
Pratique de la production, du traitement, du conditionnement et de la conservation de la semence et des embryons : d) Technologie : e) Génétique et sélection : f) Alimentation : g) Hygiène et pathologie de la reproduction : h) Réglementation : Interrogation
Article 2
Pour les candidats souhaitant obtenir la qualification de programmeur : interrogation portant sur le programme relatif à la vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur publié en annexe à l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé (durée : 30 minutes ;
Article 2
. ― Interrogation écrite L'objectif de l'interrogation écrite est de vérifier les connaissances du candidat dont l'acquisition peut difficilement être contrôlée dans la pratique.
Article 1
-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 4) : Interrogation sur la réglementation et l'organisation de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Article Annexe V
Epreuves écrites d'admissibilité Epreuves orales d'admission MATIERES DUREE COEFFICIENTS préparation interrogation Oral de Sciences de la vie et de la Terre 30 minutes
LEGIARTI000026238957
La liste des objets d'étude susceptibles de faire l'objet d'une interrogation écrite et/ou orale lors des épreuves du baccalauréat général et technologique est définie dans le tableau ci-après.
LEGIARTI000024944875
La liste des objets d'étude susceptibles de faire l'objet d'une interrogation écrite et/ou orale lors des épreuves du baccalauréat général et technologique est définie dans le tableau ci-après.
LEGIARTI000024944807
La liste des objets d'étude susceptibles de faire l'objet d'une interrogation écrite et/ou orale lors des épreuves du baccalauréat général et technologique est définie dans le tableau ci-après.
Article D821-179
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 63
Le commissaire aux comptes d'une entité d'intérêt public peut interroger le bureau de la Haute autorité sur la détermination de la date de départ de son mandat initial, en application du V de l'article L. 821-45.
Article 14
Pour les candidats au baccalauréat technologique, l'évaluation spécifique de langue, culture et communication, organisée à la fin du cycle terminal, consiste en une composition écrite en langue italienne, d'une durée de quatre heures, et une interrogation
Article 8
Lors des épreuves d'admission du concours externe et du concours externe spécial, outre les interrogations relatives aux sujets et à la discipline, le jury pose les questions qu'il juge utiles lui permettant d'apprécier la capacité du candidat, en qualité
Article A321-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33
L'examen dont le programme figure à l'annexe 3-3 au présent livre comprend quatre interrogations portant respectivement sur : 1° Des matières juridiques, la réglementation professionnelle et la déontologie, ainsi que des matières économiques et comptables
Article 4
Interrogation de philosophie. L'épreuve porte sur l'ensemble des cinq domaines (la métaphysique ; la science ; la morale ; la politique, le droit ; l'art, la technique) du programme de l'épreuve commune de l'écrit. 3. Interrogation d'histoire. 4.
Article 8
Epreuve orale : Interrogation sur le programme déterminé en annexe (durée : trente minutes ; coefficient 3). Chacune des épreuves est notée de 0 à 20.
Article 111
cinquième alinéa de l'article 6 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association pour prétendre au bénéfice des dispositions législatives ou réglementaires applicables à la catégorie d'associations dont elle revendique le statut, peut interroger
Article 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 04
Epreuve orale : Interrogation portant sur le programme de méthodologie (durée : trente minutes ; coefficient 1).
Article 3
Le nom des personnes interrogées et leur adresse, hormis le code commune, ne sont pas saisis informatiquement.
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