avec la société Carrefour de façon pérenne, faute de logiciel substituable au logiciel Gold défaillant » ; qu'en se déterminant ainsi, la cour d'appel, qui a ordonné la poursuite d'une relation contractuelle

ces logiciels sans licence ni cédéroms d'installation.

, dont le langage de programmation intitulé “OpenRoad” et le logiciel de gestion de base de données intitulé “Ingres”.

de ce logiciel, alors que toute entreprise spécialisée dans l'installation de logiciels supports d'espaces numériques de travail pour les établissements d'enseignement avait la capacité d'adapter ce logiciel

Elle utilise à cette fin un logiciel dénommé BE ART, qui lui permet de transformer les modèles photographiés en fichiers exécutables par les machines de découpe laser et les poinçonneuses.

élément de preuve; que le dépôt par le dirigeant de TWD, en son nom propre du nom du logiciel à titre de marque n'a aucun rapport avec la qualité d'auteur du logiciel revendiquée par cette société; que

les prétendus logiciels de M.

et logiciels protégés par la marque antérieure.

en dernier ressort, que, le 15 juillet 2009, Mme X... a acheté un ordinateur de marque Samsung auprès de la société Cdiscount ; qu'ayant vainement demandé à la société Samsung le remboursement des logiciels

en ce qu'elle n'aurait pas seulement affecté, comme convenu, les fonds à l'exploitation d'une résidence hôtelière, mais en aurait aussi détourné une part au profit d'une société de production de logiciels

et au financement de l'élaboration de ce logiciel ". 9.

Spyhunter 4 ou 5 lance une analyse de son ordinateur avec le logiciel MBAM, leurs logiciels sont identifiés comme une menace et qualifiés de 'programme potentiellement indésirable' (PUP) automatiquement

utilisé et sa filiation avec le logiciel "Knowbox".

dont un logiciel de gestion commerciale et un "logiciel de paye spécifique" ; qu'assignée en paiement de prestations postérieures à la fourniture de cette installation, la société Eurovanadium, invoquant

[Y] et [O], ont eu recours à un logiciel de rapprochement judiciaire dit application de traitement des relations transactionnelles (ATRT). 6.

innovant dit «logiciel observatoire», donc un savoir-faire développé après sa constitution et qui est à l'origine d'un nouveau logiciel ; qu'elle détaille les éléments de ce savoir-faire comme étant matérialisé

en mode Original Equipment Manufacturer (OEM), l'arrêt retient que M.

de service rectificative donnant pour instruction à l'ensemble de son personnel roulant de remplir quotidiennement les feuilles de route hebdomadaires individuelles et autocopiantes, d'en détenir l'original