notamment) ", " les kiosques à journaux et autres kiosques à usage commercial édifiés sur le domaine public ", " les colonnes porte-affiches ne pouvant supporter que l'annonce de spectacles ou de manifestations

l'entreprise) n'était pas nécessaire puisqu'il affichait complet, et n'avait pour but que de lui nuire, * concernant le spectacle "La malle enchantée", elle avait démarché, comme pour toutes les manifestations

cassation (Soc., 31 janvier 2012, n° 10-24.086 et Soc., 11 février 2015, n° 13-27.518), que Mme X..., a été engagée à compter du 9 mai 2000 en qualité d'administratrice par l'association Miramas art culture

le même temps, son mari a continué à avoir d'autres activités professionnelles en tant qu'écrivain, pour l'animation de son atelier d'écriture aux cours payants de 40 € de l'heure, ou pour des manifestations

Les salariés expliquent qu'ils ont travaillé durant le mois de mai 2013 et ce jusqu'au 10 juin 2013, période d'affluence touristique à Marie-Galante en raison de manifestations culturelles et sportives

’accéder à des manifestations et services culturels et sociaux semblables dans d’autres établissements situés dans sa commune.

qu'elle les soumettait au préalable à une expertise et qu'elle s'engageait, dans le cadre de l'exécution du contrat de garde, à valoriser les oeuvres d'art ainsi acquises en les exposant lors de manifestations

Sud dans toute sa diversité, les photographies exposées (v. pièce 5), font cohabiter des thèmes variés, qu’illustrent des images de paysages, d’archives, de fims, de personnes anonymes lors de manifestations

Il ressort en outre des pièces du dossier que la requérante avait sollicité le 12 juin 2023 un visa auprès de l'autorité consulaire polonaise à Nairobi à l'effet de se rendre à une manifestation culturelle

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À ce sujet, le tribunal nota que la publicité temporaire était définie comme «   la publicité faite à l’occasion d’événements, de manifestations culturelles ou sportives, ainsi que d’actions de promotion

profit de la société In Logistic ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement

Les manifestations culturelles qu'a connu la ville durant la période de 2004 à 2010 et les statistiques de l'office du tourisme ou des gares TGV démontrent un afflux important de touristes chaque année

X... a été engagé à compter du 25 juin 1999 en qualité de directeur par l'association Miramas art culture (l'Association) ayant notamment pour activité de promouvoir et diffuser des spectacles, d'aider

publicitaire : les abris destinés au public, les kiosques à journaux ou à usage commercial sur le domaine public, les colonnes porte-affiches destinées uniquement à l’annonce de spectacles ou de manifestations

des loges par la SA LYONNAISE DES EAUX FRANCE pour ses clients toutes les fois que la SA LYONNAISE DES EAUX FRANCE n'a pas été en mesure d'indiquer l'identité des participants extérieurs à ces manifestations

Il était chargé de conservation, de la promotion de la Maison, de l'organisation de manifestations culturelles, de la gestion de la bibliothèque et du centre de documentation ainsi que de la gestion du

spectacle était par elle-même sans incidence sur la valeur de son offre dès lors que le nombre de personnels employés ne dépend pas nécessairement du nombre de salariés, s'agissant en particulier d'une manifestation

de la formation qu'il affirme suivre depuis 2019 dans le cadre d'un projet professionnel en graphisme et communication et de sa qualité de co-président d'une association visant à promouvoir des manifestations

; - qu'en ce qui le concerne il est un journaliste de terrain, écrivant des articles qui résultent de ses propres recherches, ne cessant de se déplacer sur site pour enquêter, assister à des manifestations