E... a fait le choix de s'adresser à un professionnel pour équiper son véhicule d'un matériel neuf homologué ; que si l'expert relève que ce pot n'est pas valide pour ce type de scooter en usage normal

, aux gérants de débit de tabac ordinaire ou spécial. / (…). / III. - L'aide à la sécurité est accordée pour acquérir et faire installer, par des professionnels du secteur d'activité concerné, des matériels

, aux gérants de débit de tabac ordinaire ou spécial. / (…). / III. - L'aide à la sécurité est accordée pour acquérir et faire installer, par des professionnels du secteur d'activité concerné, des matériels

X... n'a pas protesté sans toutefois procéder au règlement des frais de location et il a conservé le matériel jusqu'en janvier 2005 sans même prétendre que pour la période postérieure au 15 septembre 2004

B.O.D.G.I. 6 E-1-76, paragraphe 147) que le prix de revient servant de référence soit le prix auquel l'utilisateur pourrait acquérir un matériel neuf du même modèle ; que cette réponse fait suite à une

interdisait toute possibilité d'utilisation ultérieure et que la société Goss international [Localité 2] devait fabriquer un matériel neuf et cher; qu'en conséquence, il incombe à 'la Dépêche du Midi'

obsolète avec une valeur vénale exorbitante, matériel, qui lui a ensuite été donné en location comme étant un matériel neuf qu'elle a contesté par courrier du 27 juillet 2010; le matériel loué, tel que

Il est formellement interdit sous peine de sanctions, de récupérer lors de la collecte ou sur site, tout matériel, neuf, en état de marche ou non, ou ses composants, pour un usage personnel ou à des fins

Il est formellement interdit sous peine de sanctions, de récupérer lors de la collecte ou sur site, tout matériel, neuf, en état de marche ou non, ou ses composants, pour un usage personnel ou à des fins

drive : la société Mikemarc fait état d'un changement après la fissuration de la vitrine supérieure ; la société Loire Vilaine Agencement rétorque que le maître de l'ouvrage n'a pas fait le choix d'un matériel

La SARL ACCEN était tenue envers ses cocontractants, M et Mme Y..., de livrer un produit exempt de vices et d'une obligation de résultat quant à l'installation d'une pompe à chaleur (qui était un matériel

ou la présence d'un pistolet à colle cassé ; que l'employeur justifie avoir mis tout en oeuvre pour assurer la sécurité des salariés en produisant les factures démontrant l'achat et la location de matériel

d'occasion payés partiellement en espèces en établissant des factures minorées qu'elle passait en comptabilité ; qu'elle a également payé des commissions fictives à des particuliers favorisant la vente de matériels

impropre à sa destination ou diminuent l'usage de cet objet qui doit non seulement être fonctionnel mais aussi esthétique, compte tenu de la rustine de gel coat pratiquée pour éviter toute fuite sur un matériel

La SA Orange produit à l'instance un mémoire de dépenses mentionnant un préjudice de 10 155,50 euros résultant de l'achat de matériels neufs à hauteur de 5 488,16 euros, de frais de personnel à hauteur

mis en place n'a jamais fonctionné convenablement, et a nécessité 21 interventions de la maintenance en moins d'un an alors qu'il s'agissait d'un matériel neuf, que le 23 mai 2011, la société ABR a proposé

savait s'engager avec elle-même et avec celle-là; - le contrat du 6 mars 2009 n° 90077 précise le prix de location, et le matériel objet de la location qui s'est avéré être neuf; - la société L'ERMITAGE

[G] de sa demande indemnitaire, la cour d'appel a estimé qu'il se plaint seulement de l'accessibilité du matériel roulant pour ce qui concerne les conditions de déplacement d'une personne handicapée en

Par jugement en date du 23 septembre 1997, le tribunal de commerce de Reims a ouvert le redressement judiciaire de la société REMOISE DE MATERIEL FERROVIAIRE, dite RE MA FER, et désigné Maître MERCIER

S’adressant à un spécialiste de la seconde main et du recyclage, les clients de la société Rhone trading recherchaient prioritairement des imprimantes d’occasion à moindre coût que du matériel neuf et