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1 478 résultats pour « mecanicien d'un train »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89921

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

-La différence d'ancienneté ne peut fonder la différence d e traitement puisqu'il y avait égalité en 1978, il n'existe pas non plus de supériorité des compétence puisque il remplace M.Z... pendant ses

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6968ba2dcdc6046d475f6741

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Par conséquent, Mr [J] vous demande de démonter la tuyauterie et qu'un mécanicien de journée s'occuperait de faire les soudures.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64acf38f03c09105db6c040c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Les modalités spécifiques de traitement de ces dossiers sont fixées par voie réglementaire'. Le 29 décembre 2018, M.

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427460

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

d'aucune mention du jugement ni de l'arrêt attaqué que la demanderesse ait accepté de répondre d'autres faits, notamment ceux relatifs aux conditions dans lesquelles la société Freins Import a sous-traité

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003864_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

D établit qu'il exerçait les fonctions de mécanicien moteur qui l'ont conduit à intervenir sur des matériaux contenant de l'amiante ; ainsi, l'exposition de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af30

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

En 1992, il a passé avec succès le test COTECH (coordinateur technique) et obtenu le coefficient 220 / 2, puis il est devenu en 1993 mécanicien polyvalent RVA-coefficient 225.

Source officielle
CC

soc

6079b1349ba5988459c51618

Cassation

13 juillet 1988

13 juillet 1988

Y..., entrepreneur de travaux publics, en qualité de mécanicien tourneur et ajusteur, a été licencié le 10 décembre 1979 sans préavis pour avoir, le 5 novembre 1979, refusé à 14 heures 20, alors que son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2600761_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

euros et que cette infraction est isolée dans son parcours alors qu’il réside en France depuis l’âge de six ans, et que, si le préfet de la Guyane évoque des mentions qui figureraient au fichier de traitement

Source officielle
CC

soc

61372688cd580146774264ce

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

X..., employé comme mécanicien P2 au coefficient 195 par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, s'estimant victime d'une discrimination en raison de sa qualité de délégué syndical,

Source officielle
CC

civ2

607941199ba5988459c403ec

Cassation

7 février 1973

7 février 1973

A LA VEGETATION QUI EXISTAIT SUR 80 METRES, DISPARAISSAIT A 20 METRES DU PASSAGE A NIVEAU, QUE, SUR CES BASES, CONFORMEMENT A LA REGLEMENTATION SELON LAQUELLE, A 5 METRES DU RAIL LE PLUS PROCHE, LE TRAIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162fdeb3ebbdffcbea6aa18

Appel

2 février 2012

2 février 2012

Il a successivement été promu mécanicien moteur 2, puis technicien maintenance avion.

Source officielle
CC

soc

6079b1cb9ba5988459c53b4c

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

X... a été engagé au sein du personnel navigant de la société Delmas en vertu de quatre contrats à durée déterminée successifs pour exercer des fonctions de "lieutenant pont" et "lieutenant mécanicien"sur

Source officielle
CC

soc

613720fdcd580146773f0142

Cassation

27 septembre 1989

27 septembre 1989

X..., mécanicien-soudeur, victime d'un accident du travail le 22 août 1985 dont l'état a été consolidé le 13 octobre suivant, fait grief à la décision attaquée (commission régionale d'incapacité permanente

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02313

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

ainsi que le prévoyait le guide opérationnel remis à chaque mécanicien ; que dans ces conditions, le mécanicien qui fait pénétrer dans les locaux de son employeur des véhicules étrangers à la société

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f45857dd64cbdaa4e4

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[O] [E], a été embauché le 21 mai 2021 à durée indéterminée, soit bien avant le licenciement du 14 septembre 2021 ; - que lui-même a été embauché en qualité de mécanicien, alors que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163d87a99a586c22d6d4483

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

navigants, - dire et juger que les pilotes et officiers mécaniciens navigants demandeurs à la présente instance ont perdu une chance d'être embauchés au sein de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aa3

Appel

21 août 2007

21 août 2007

Il apparaît que le nombre des heures facturées par vos soins à nos clients s'élève en moyenne à 12 heures par mois contre 80 heures en moyenne par mécanicien.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01584

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

directeur des ressources humaines de la SA Corsair a exposé que la probabilité d'une embauche d'anciens pilotes de la société Aérolyon d'ici fin 2005 était très faible ; qu'en effet, devaient être traitées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02479

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Y..., responsable mécanicien, qui indique avoir demandé à plusieurs reprises à M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001610_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Mme A, ouvrière d'Etat, a été employée de la direction des constructions navale (DCN) de Toulon, devenue l'entreprise nationale DCN puis la société DCNS, en qualité de mécanicienne de maintenance puis

Source officielle

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