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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 762 résultats pour « piscine du 15e arrondissement de paris »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
humaine, y compris les eaux minérales naturelles, aux eaux brutes utilisées pour la production d'eaux destinées à la consommation humaine, aux eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal et aux eaux de piscine
Article 2
sont détenus dans un établissement pénitentiaire et sont admis à voter par correspondance sous pli fermé aux élections municipales ou à l'élection des représentants au Parlement européen peut être vérifiée et attestée selon les modalités prévues au 15e
Article 49 septies ZZ bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 17 > 55
quater T du code général des impôts accordé à l'établissement de crédit, à la société de financement ou à la société de tiers-financement pour compenser l'absence d'intérêt perçus sur un prêt avance mutation ne portant pas intérêt est égal au produit, arrondi
Article Annexe II
MODÈLE DE MARQUE DE SALUBRITÉ CARRÉE À ANGLES ARRONDIS Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 51 du 29/02/2008 texte numéro 45 La taille de la marque de salubrité est de 75 mm de côté.
Article 13 bis
Il doit en outre être situé : Dans le même arrondissement ou les arrondissements limitrophes ou les communes limitrophes de l'arrondissement où se trouve le local, objet de la reprise, si celui-ci est situé dans une commune divisée en arrondissements
LEGIARTI000037214968
La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est consultable sous les liens suivants :
LEGIARTI000035189409
La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est consultable sous les liens suivants :
LEGIARTI000037216403
La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est consultable sous les liens suivants :
Article Annexe V
La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est consultable sous les liens suivants :
Article ANNEXE II
CENTRES DE VOTE SIEGES des centres de vote CIRCONSCRIPTIONS des centres de vote Mons Consulat général Arrondissements de Mons, de Charleroi et de Thuin, arrondissement de Soignies, à l'exception du canton de Lessines.
Article L241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 98 > 62
installations de chauffage et de climatisation par tous exploitants ou utilisateurs doit être assurée de façon à limiter la température de chauffage et de climatisation des locaux et la température de chauffage de l'eau sanitaire et de l'eau des piscines
Article R161-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 34 > 83
Le coefficient mentionné à l'article L. 161-25 est arrondi à la troisième décimale la plus proche.
Article R1212-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 01
La composition des arrondissements maritimes est fixée conformément au tableau suivant : Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Article 4
Il reconnaît la compétence à nager en sécurité, dans un établissement de bains ou un espace surveillé (piscine, parc aquatique, plan d'eau calme à pente douce, milieu naturel sécurisé).
Article R 4
. ; - salles d'enseignement spécialisé, laboratoires ; - ateliers industriels ; - préaux ; - salles à manger, réfectoires ; - dortoirs, chambres, infirmeries ; - salles d'éducation physique, gymnases, piscines-écoles, et leurs annexes.
Article D1332-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 93
-La personne responsable de la piscine organise et met en œuvre la surveillance des installations et du système de traitement de l'eau et le système de ventilation d'air de l'établissement.
Article L213-10-1 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 49
Le paramètre révisé est arrondi au centième d'euro. La révision ultérieure est réalisée à partir du paramètre non arrondi.
LEGIARTI000041483673
1 er Chapitre 2 Pari par reports dont le nom commercial retenu par le groupement est porté à la connaissance des parieurs Chapitre 3 Pari "Couplé" Chapitre 4 Pari " Couplé Hippodrome" Chapitre 5 Pari "Tiercé" Chapitre 6 Pari "2sur4" Chapitre 7 Pari "
Article L2511-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 58 > 84
ou les habitants de plusieurs arrondissements, ou qui n'ont pas une vocation nationale.
Article 1
buvette publique ; - les eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ; - les eaux brutes utilisées pour la production d'eaux destinées à la consommation humaine ; - les eaux de baignade ; - les eaux de piscine
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