Vols suivis d'une descente en rappel ou par treuillage 3 6 13. Descente en rappel ou par treuillage assimilée à une heure de vol 3 6 B. - Personnel civil. 1.

Article 11

—

I. - Seuls sont autorisés les vols effectués selon les règles du vol à vue (VFR) de jour en vue du sol ou de l'eau.

Article R571-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 33 > 28

Code de l'environnement

Pour l'application de l'article L. 571-7 : 1° On désigne par : -vol d'entraînement : tout ou partie de vol d'aviation civile incluant des manœuvres ou des exercices répétitifs, dont l'objet est l'acquisition de connaissances dans la pratique du pilotage

Article Annexe III

—

Sources impulsionnelles à impulsions répétées Sont considérées comme sources impulsionnelles à impulsions répétées toutes les sources émettant, en nombre limité, des impulsions à intervalles assez courts mais supérieurs à 1 s et dont la durée d'émissions

Article R571-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 60

Code de l'environnement

Les bruits générés par les activités impliquant la diffusion de sons amplifiés à des niveaux sonores élevés dans les lieux ouverts au public ou recevant du public ne peuvent par leur durée, leur répétition ou leur intensité porter atteinte à la tranquillité

Article Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle. 90 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.

Article L541-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 66

Code monétaire et financier

au 3° de l'article L. 533-24 et pour comprendre les caractéristiques et identifier le marché cible défini pour chaque instrument financier ; 3° Maintiennent et appliquent des dispositions organisationnelles et administratives efficaces, en vue de prendre

Article Annexe art. 3

—

S'il est indispensable de faire descendre un ouvrier dans une cuve, les précautions suivantes doivent être prises :

Article 2

—

L'altiport n'est pas utilisable par les avions effectuant des vols de transport aérien commercial, à l'exceptiondes avions relevant des catégories définies à l'annexe I du règlement (UE) 2018/1139 susvisé effectuant des vols dans les conditions fixées

Article 11

—

doit être adressée dans les quarante-huit heures au préfet du lieu du vol ou de l'incident.

Article R543-236

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 26

Code de l'environnement

des déchets issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement, de manière visible, claire et précise, les informations destinées aux utilisateurs relatives à la nature des déchets repris et aux précautions

LEGIARTI000028447244

—

Les éléments ci-dessous devront être fournis à l'autorité technique pour le traitement de l'autorisation de vol.

Article ANNEXE ART. 26

—

Toutes précautions seront prises afin de limiter les émissions diffuses de poussières dans l'environnement lors du chargement ou du déchargement des produits.

Article 7

—

Pour les aéronefs affectataires de marques provisoires d'identification réalisant des vols de convoyage ou des vols d'essais et de réception, et sur demande dûment justifiée, des dérogations aux dispositions du présent arrêté peuvent être accordées par

LEGIARTI000038745366

—

Privilèges du titulaire de la qualiﬁcation Le titulaire de la qualiﬁcation de vol aux instruments avion est habilité à effectuer des vols sur avion en appliquant les règles de vol aux instruments. 6.2.3.

Article 23

—

1. - Les employeurs sont tenus de prendre les précautions nécessaires pour que tout commencement d'incendie puisse être rapidement et efficacement combattu.

Article 23

—

I. - Les employeurs sont tenus de prendre les précautions nécessaires pour que tout commencement d'incendie puisse être rapidement et efficacement combattu.

Article 1

—

Le présent arrêté fixe les conditions permettant à un postulant d'obtenir une qualification (dite "qualification FSTD") d'un entraîneur synthétique de vol (dit STD), également appelé " simulateur d'entraînement au vol (dit FSTD) ".

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