Texte de l'article
Les coefficients à affecter aux services aériens commandés sont déterminés comme suit selon leur nature :
SERVICES AÉRIENS
COEFFICIENTS
Jour
Nuit
A. - Personnels militaires.
1. Vols en participation à des opérations ou au-dessus de zones hostiles :
a) Sur avions de combat et hélicoptères d'intervention
6
8
b) Sur avions de transport et autres appareils
4
4
2. Vols d'essais sur aéronefs de type nouveau non homologué ou munis de dispositifs essentiels nouveaux (prototypes ou expérimentation opérationnelle)
8
10
3. Avions de combat à réaction
5
7
4. Avions d'entraînement à réaction
2
3
5. Avions de combat à hélice
2
4
6. Avions de transport et autres avions :
a) Mission de préparation au combat
2
4
b) Autre mission
0,5
1
7. Hélicoptères :
a) Mission de préparation au combat
2
4
b) Mission de liaison
1
2
8. Mission de secours (tous aéronefs)
3
4
9. Lancement par catapulte ou par fusée d'appoint et accrochage sur plate-forme mobile (assimilés à 1 heure de vol)
8
10
10. Descente en parachute (assimilée à 1 heure de vol) :
a) Non homologuée
10
b) A ouverture retardée
8
10
c) Normale
3
6
11. Vol en planeur
0,5
2
12. Vols suivis d'une descente en rappel ou par treuillage 3 6
13. Descente en rappel ou par treuillage assimilée à une heure de vol 3 6
B. - Personnel civil.
1. Vols d'essais sur aéronefs de type nouveau non homologué ou munis de dispositifs essentiels nouveaux (prototype ou expérimentation opérationnelle)
8
10
2. Vols d'essai, d'expérimentation ou d'instruction sur :
a) Avions de combat à réaction
5
7
b) Avions d'entraînement à réaction
2
3
c) Avions de combat à hélice
2
4
d) Avions de transport et autres avions
0,5
1
e) Hélicoptères
1
2
f) Planeurs en essais
0,5
2
3. Vols effectués dans des zones à très fortes turbulences et dans des conditions climatiques extrêmes en vue d'opérations de mesures et de recherches scientifiques 0,5 1
4. Vols à très basse altitude d'identification de moyens de transport effectués dans les conditions de la circulation aérienne militaire 2 4
5. Mission de secours et de sauvetage sur zone de recherche effectuée dans les conditions de la circulation aérienne militaire 3 4
6. Vols suivis d'une descente en rappel ou par treuillage 3 6
7. Descente en rappel ou par treuillage assimilée à une heure de vol 3 6 Nota. - Les vols d'essais d'aéronefs nouveaux ou munis de dispositifs essentiels nouveaux s'entendent des services aériens exécutés sur : 1. Aéronefs de type nouveau en vue de leur homologation ; 2. Aéronefs munis de dispositifs nouveaux dont l'expérimentation en vue de l'homologation de ces dispositifs ou de leur adaptation à l'aéronef comporte des risques particulier