L'environnement sonore varie en fonction des tâches réalisées, mais il atteint très souvent des niveaux élevés (outils de frappe, disqueuses, meuleuses, perceuses, etc.), ce qui impose le port de protections auditives.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Etudier aussi les conditions de la prothèse et le coefficient de mastication. La prothèse sera fournie au mutilé toutes les fois qu'elle sera possible et utile.

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Code de la sécurité sociale

Soins ambulatoires ( L05 + L06 + L07 + L10 + Lll + L12 ) 05 1. médecins exerçant en cabinet libéral (4) 06 2. auxiliaires en cabinets libéraux (5) 07 3. dentistes en cabinets libéraux 08 - dont honoraires 09 - dont prothèses

Article Annexe III

—

JORFTEXT000026237147&fastPos=1&fastReqId=1320861869&categorieLien=id&oldAction=rechTexte Notice explicative pour le patient figurant au dos du devis Ce devis s'applique à tout traitement pour lequel un dispositif médical sur mesure est nécessaire (prothèse

Article 14

—

La participation de l'assuré n'est ni réduite ni supprimée pour les frais de prothèses dentaires, d'analyses de biologie et d'actes d'anatomo-cyto-pathologie, sauf si ces actes sont dispensés dans le cadre d'une hospitalisation ; 9° Pour les actes de

Article 4

—

écrite d'une durée d' 1 h 30, notée sur 20, en deux parties : Représentation à l'examen pour l'unité de valeur 1 selon les nouvelles modalités d'épreuve. 2 Connaissance de la surdité a) Acoustique physique 2 Connaissance de la déficience auditive

Article 291

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 90

Code général des impôts

pêche maritime prévus aux 2° à 5° du II de l'article 262 ; 6° Les produits de la pêche en l'état ou ayant fait l'objet d'opérations destinées à les préserver en vue de leur commercialisation importés par les entreprises de pêche maritime ; 7° Les prothèses

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

- Perte de la vision d'un œil, sans difformité apparente 30 - Ablation ou altération du globe avec possibilité de prothèse 33 - Sans prothèse possible 40 6.1.4 - SCOTOME CENTRAL UNILATÉRAL - Sans perte du champ visuel périphérique 15 à 18 - Avec

Article Annexe I

—

Stérilisation et Dispositifs médicaux : -stérilisation ; -dispositifs médicaux ; -hygiène hospitalière ; l'eau à l'hôpital ; -ingénierie du conditionnement et de la stérilisation ; -organes artificiels, prothèses, dispositifs médicaux, biomatériaux et

Article Annexe XXX

—

numJO=0&dateJO=20131130&numTexte=6&pageDebut=19439&pageFin=19483 Notice explicative pour le patient figurant au dos du devis Ce devis s'applique à tout traitement, pour lequel un dispositif médical sur mesure est nécessaire (prothèse dentaire essentiellement

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline ; Travaux de calcination de terres à diatomées et utilisations des produits de cette calcination ; Travaux de confection de prothèses

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

musique 32.20.20 Trains-jouets et accessoires ; autres modèles-réduits et jeux de construction 32.40.20 Articulations artificielles, appareils orthopédiques, dents artificielles, dentiers, non classés ailleurs 32.50.22 Parties et accessoires de prothèses

Article Annexe 1

—

Dépistage des anomalies orthopédiques, des troubles visuels, auditifs et dentaires. Examens de santé obligatoires. Médecine scolaire.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Exclusion : Mettre des bas de contention, mettre une prothèse.

Article Annexe 7

—

EQLA008 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC EQLA009 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC EQLA010 Pose d'une prothèse

Article 20-1

—

-L'assurance maladie, maternité, invalidité, décès et autonomie comporte également : 1° La couverture des frais de médecine générale et spéciale, des frais de soins et de prothèses dentaires, des frais pharmaceutiques et d'appareils, des frais d'analyse

LEGIARTI000050435795

—

épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 1 1 57 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale : 01 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 2 1 58 Réhabilitation orale : 01 Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses

LEGIARTI000025084897

—

enregistrement et de reproduction du son et de l'image 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

Article I

—

32. 3ZA 1, 40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32. 3ZB 1, 40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33. 1AA 1, 40 Fabrication de matériel médicochirurgical et de prothèses

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