Monsieur [T] [X] ayant été cité suivant procès-verbal de vaines recherches et n’ayant pas comparu à l’audience, le jugement sera réputé contradictoire.

Attendu que le prévenu ne comparait pas bien que régulièrement cité à parquet général après vaine recherche à l'adresse indiquée dans l'acte d'appel n'a fourni aucune excuse valable pour justifier de son

X..., alors âgé de huit ans, a été grièvement blessé à la suite d'un accident de la circulation survenu le 12 novembre 1968 ; qu'après de vaines recherches engagées en 1984 auprès du procureur de la République

par la troisième branche qui est surabondant, la cour d'appel ayant relevé que l'employeur avait proposé à la salariée plusieurs postes dans l'entreprise refusés par cette dernière et justifiait de vaines

X..., docteur en médecine, a formé, avec d'autres associés, une société dénommée Geriaclin, par acte du 8 décembre 1997 ; qu'il y occupait l'emploi salarié de directeur de recherche ; qu'il a été licencié

X... devant le procureur de la République pour être mis en demeure de se présenter à l'audience indiquée ; qu'il résulte d'un procès-verbal de gendarmerie en date du 2 décembre 1985 qu'X... a été vainement

que « la lettre recommandée prévue à l'article 659 du code de procédure civile envoyée à cette adresse lui a été remise » et que « l'huissier, qui a rencontré la soeur de Mme X... à cette adresse, a vainement

activité de trampoline, qu'il exerçait avec d'autres, dans un gymnase municipal, après un entraînement de judo organisé par le Centre sportif culturel de la commune de Gignac-la-Nerthe ; qu'après avoir vainement

QU'APRES AVOIR RECU DE LA GARDIENNE DE L'IMMEUBLE OU LA SIGNIFICATION AVAIT ETE TENTEE, L'INDICATION QUE BIETTE-LEFEBVRE N'HABITAIT PLUS A CETTE ADRESSE DEPUIS DEUX ANS, ET QU'APRES AVOIR PROCEDE A DE VAINES

fonctionnement de l'entreprise est perturbé par l'absence temporaire d'un salarié, celui-ci ne peut être licencié que si son indisponibilité persiste au-delà de quarante-cinq jours continus et si l'employeur a recherché

prévisions de l'article 44 de la loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973, et qu'il importe peu qu'un autre panneau ait porté la mention "truite royale" dont la Cour, malgré ses connaissances piscicoles, a recherché

licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que celle-ci se borne à prétendre, dans la convocation à l'entretien préalable, qu'elle a essayé de trouver des postes de reclassement, mais que sa recherche

et les services de la mairie et de la gendarmerie, qu'elle ignorait la nouvelle adresse de la SCI, de sorte qu'au vu de ces éléments l'huissier de justice ne pouvait que dresser un procès-verbal de vaines

[W] et a fait l’objet d’un procès-verbal de vaines recherches, conformément à l’article 659 du code de procédure civile.

annexe : Attendu que Jean-Claude X... qui était hospitalisé à la clinique Belle Allée en raison d'un état dépressif, est décédé par suicide au cours d'une autorisation de sortie ; qu'après avoir vainement

et que, à la suite d'un avis du médecin du travail, son poste avait été déjà aménagé par son employeur, lequel, après l'avis donné le 31 août 1987 par le médecin du travail, avait à nouveau mais en vain

de reclasser le salarié concerné ; qu'en se bornant à dire que l'employeur justifiait de nombreuses mais vaines recherches au sein de l'entreprise et du groupe et en externe, sans autrement préciser ce

retient qu'il a prétendu que ces contraventions avaient été commises par un tiers, mais que les investigations faites à partir de ses indications n'ont pas permis d'identifier cette personne, qui a été vainement

n'ayant pas depuis répondu à l'appel de son nom ; Attendu que, pour rejeter la demande de renvoi de l'affaire au motif de l'absence de ce témoin, l'arrêt prononcé par la Cour retient que l'intéressé, vainement

stade des investigations effectuées, sa limite dans l'impossibilité constatée par le magistrat instructeur de faire comparaître pour audition ledit témoin ; qu'en effet, le dossier révèle que les recherches