paysage ou un projet urbain ; d) Une carte au 1/25 000 indiquant la localisation du projet ; e) Une vue aérienne ou satellite dûment légendée inscrivant le projet dans son quartier ; f) Une photographie axonométrique du site actuel et une présentation visuelle

Article 7

—

Elles doivent notamment prévoir : - un examen visuel quotidien de toutes les parties visibles ; - les mesures nécessaires au maintien de l'efficacité du dispositif d'épuration ; - les conditions dans lesquelles doivent être signalées les défectuosités

Article L223-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 47

Code pénitentiaire

Un signal visuel ou sonore spécifique indique si un enregistrement est en cours, sauf si les circonstances de l'intervention l'interdisent.

Article R1337-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

contraventions de la cinquième classe le fait, pour une personne chargée des repérages mentionnés aux articles R. 1334-20 à R. 1334-22, de l'évaluation de l'état de conservation périodique mentionnée au deuxième alinéa de l'article R. 1334-27, ou de l'examen visuel

Article 9

—

Observation visuelle de la taille, de la longueur et de la grosseur des os.

Article 1

—

respectivement des décrets du 25 janvier 1979, 10 avril 1995 et 22 mars 2007 susvisés, les agents de la direction générale des douanes et droits indirects qui exercent des fonctions de surveillance doivent avoir, après correction éventuelle, une acuité visuelle

Article 230-6.08

—

Les navires sont pourvus des feux et autres moyens de signalisation visuels qui sont prescrits par le règlement en vigueur pour prévenir les abordages en mer. Les feux sont d'un type approuvé. 2.

Article D320-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 50 > 15

Code de la sécurité intérieure

leurs loisirs ; 3° Toute mise en scène de personnalités ou personnages appartenant à l'univers des mineurs ; 4° Toute publicité orientée vers les enfants ou les adolescents, ou particulièrement attractive pour ceux-ci en raison notamment d'éléments visuels

Article 11

—

La disposition des équipements ne crée pas d'obstacle ou de danger pour les personnes ayant une déficience visuelle.

Article 26

—

. – Transport 10 W/m 2 Zone où l'éclairage général est insuffisant pour assurer seul le confort visuel 3 W/m 2 Calcul détaillé : Type de local P ectref Stockage et archives 6 W/m 2 Hall d'accueil et circulations 12 W/m

Article Annexe

—

Documentaire et / ou visuel Accès au parcours. 20 m ² par dinde à partir de la 10e semaine. Documentaire et / ou visuel Etat du parcours. Herbeux.

Article Annexe 1

—

des cavaliers avant leur déplacement ; - contrôle visuel de la zone du câble vers laquelle les cavaliers seront déplacés et qui ne devra présenter aucun défaut ; - contrôle visuel de la zone du câble dégagée par le déplacement des cavaliers ; - traçabilité

Article Cahier des charges

—

du 15/07 : ≤ 6 chapons / m 2 Conditions liées au cycle de production Accès au parcours ≥ 10 m 2 Documentaire et/ou Visuel Parcours Prairie multi espèce ≥ 1 an Visuel Provenance des céréales Aire géographique de l'appellation

Article ANNEXE II

—

CONDITIONS SENSORIELLES NORMES ACUITÉ VISUELLE PERCEPTION des couleurs (5) ACUITÉ AUDITIVE Normes I Aptitude toutes fonctions-toutes navigations.

Article 2

—

Pour les actes d'examen visuels et de prélèvement d'échantillon, en vue de la certification, le minimum de perception N correspondant à l'échantillon de base est majoré d'une redevance variable calculée, selon la nature des produits et l'importance des

Article 19

—

Une inspection visuelle de la géomembrane est réalisée et complétée a minima par le contrôle des doubles soudures automatiques à canal central par mise sous pression et par le contrôle des soudures simples.

Article 69

—

Sauf justification, les autres fonctions de contrôle et de visualisation préexistantes sur l'installation sont maintenues avec un niveau de traitement au moins équivalent ; c) Tout constituant de sécurité de plus de 30 ans de cette architecture électrique

Article L251-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 14

Code rural (nouveau)

-Sont habilités à procéder au contrôle documentaire et vérifier par simple inspection visuelle la concordance entre les documents et les végétaux, produits végétaux ou autres objets au sens du règlement (UE) 2016/2031 du 26 octobre 2016 et à rechercher

Article L5531-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 09 > 98

Code des transports

-Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait pour le capitaine, le chef de quart ou toute personne exerçant la responsabilité de la conduite d'un navire, le chef mécanicien, toute personne assurant la veille visuelle et auditive ou le

Article D4122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 48

Code de la défense

Tout militaire peut être appelé soit à donner des ordres en tant que chef, soit à en recevoir en tant que subordonné. L'une ou l'autre de ces situations comporte les obligations générales suivantes :

Page 8 · 5 161 résultats

← Précédent Suivant →