Avi Bernard a adhéré à la société Coopérative Le [Adresse 4].

WEILL ET DES LAITERIES CARRIER AVAIT ETE CEDE, PARTIE A LA SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DE LA HAUTE-LOIRE, PARTIE A L'AVENIR COOPERATIF D'AUVERGNE, LA SOCIETE COOPERATIVE AVAIT, SUR LE PLAN INDUSTRIEL

La société Coopérative des transporteurs en benne a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

de Romans "ROMACOOP", dont le siège social est ..., représentée par le président de son conseil d'administration ; la société coopérative agricole de la région de Romans "ROMACOOP" demande que le Conseil

est [Adresse 4], 4°/ à la société Coopérative Selectour, société coopérative à capital variable, dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société New Mauritius Hotels Limited, 6°/ à la société

COOPERATIVE FROMAGERE DE PLANEZE venant au droit de la société Coopérative Laitière D'Alleuzet-Cussac dont le siège social est situé 1, rue des Agials à Saint-Flour (15000) ; la SOCIETE COOPERATIVE FROMAGERE

DESHYDRATATION BELLUZ, dont le siège social est à Saint-Rémi-sur-Bussy, à Suippes (51600) ; la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION BELLUZ demande que le Conseil d'Etat annule l'arrêt du 21

Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 2 février 1984, présentée pour la Société Coopérative Agricole CADAUMA, dont le siège social est ... , et tendant à ce que le

Arterris, société coopérative agricole, dont le siège est [...]                      , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

C.G.I. aux sociétés coopératives d'achats en commun de commerçants détaillants.

Coopérative d'habitations à loyer modéré d'Illkirch (société d'HLM), ont quitté les lieux pour occuper ceux dont cette société était aussi propriétaire, que le décès des parents de M.

.] , contre le jugement n° RG : 18/000004 rendu le 27 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Cayenne (élections professionnelles, chambre d'agriculture), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

.] , contre le jugement n° RG : 18/000006 rendu le 27 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Cayenne (élections professionnelles, chambre d'agriculture), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 27 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Cayenne (élections professionnelles, chambre d'agriculture), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

contractées par la société, tant envers les caisses de crédit qu'envers les tiers ..." ; que ces dispositions, qui ont trait à la constitution et au fonctionnement des sociétés coopératives maritimes

La société coopérative " Les Fruitières de Savoie " ne peut, par suite, en bénéficier.

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole Cofruid'Oc, société anonyme, dont le siège est [...]                                       , contre l'arrêt

, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole Cofruid'Oc, société anonyme, dont le siège est [...]                                       , contre l'arrêt