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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 923 résultats pour « vie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 36
Cette section émet un avis sur les sujets relatifs à la vie étudiante au sein de l'institut, notamment :
Article 15
Le conseil académique regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire.
Article R200
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 26
Les membres de l'ordre le demeurent à vie sous réserve des dispositions de l'article R. 201.
Article 1
Sauf pour les eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlées Cognac ou Armagnac, les eaux-de-vie définies ou contrôlées par les décrets pris en exécution des articles 21 du décret-loi du 30 juillet 1935 et 1er de la loi du 13 janvier 1941
Article 2
; ― des déchets de faible et moyenne activité à vie courte dont les caractéristiques sont, ou seront après décroissance radioactive, compatibles avec un stockage en centre de stockage de surface ; ― des déchets de faible activité à vie longue dont les
Article D316-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 91 > 41
-Les dispositions relatives au contrôle, mentionnées à la section IV du chapitre III du titre Ier du livre III du code de l'action sociale et des familles sont applicables aux lieux de vie et d'accueil. II.
Article D511-60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 42 > 05
Le Conseil national de la vie lycéenne est présidé par le ministre chargé de l'éducation ou son représentant, nommé par arrêté du ministre.
Article L139 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 63 > 55
La Haute Autorité pour la transparence de la vie publique peut demander à l'administration fiscale communication de la copie des déclarations souscrites, en application des articles 170 à 175 A du code général des impôts, par un député ou par son conjoint
- Arrêté du 3 mai 2005 Art. null Les programmes de mathématiques, de sciences physiques et chimiques fondamentales et appliquées, de sciences de la vie et de la terre, de technologie et de géographie de première et seconde années de la classe préparatoire
Article 147
Le conseil économique, social, environnemental et culturel de la Polynésie française est composé de représentants des groupements professionnels, des syndicats, des organismes et des associations qui concourent à la vie économique, sociale, environnementale
Article L433-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 41
stockage est compris : 1° Entre 0,11 euro et 1,1 euro par mètre cube pour les installations de déchets de très faible activité ; 2° Entre 1,1 euro et 11 euros par mètre cube pour les installations de déchets de faible activité et de moyenne activité à vie
Article L313-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 29
de leurs organismes gestionnaires qui concourent, dans le cadre de l'autorisation, à la gestion desdits établissements, services et lieux de vie et d'accueil.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Eau-de-vie de cidre de Bretagne " est homologué.
Article 3
Une commission d'expertise est constituée au sein du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie.
Le cahier des charges de l'indication géographique " Fine Faugères " ou " Eau-de-vie de Faugères " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Eau-de-vie de cidre du Maine " est homologué.
Article 8
Le directeur dirige l'établissement, le représente en justice et à l'égard des tiers dans tous les actes de la vie civile.
Le cahier des charges de l'indication géographique " Marc du Languedoc " ou " Eau-de-vie de marc du Languedoc " est homologué.
Le cahier des charges de l'indication géographique " Marc de Provence " ou " Eau-de-vie de marc de Provence " est homologué.
Le cahier des charges de l'indication géographique " Marc champenois " ou " Eau-de-vie de marc champenois " est homologué.
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