conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 14 décembre 2000, qui, pour recel de vol

A..., appelant, celui-ci a refusé de se soumettre à l'enregistrement audio permettant de comparer sa voix avec les propos rapportés par M.

équipé d'un Neiman ; que le chauffeur se trouvait dans la cabine du camion stationné sur une aire de repos d'une autoroute à proximité d'une station-service et d'un lieu de restauration éclairés ; que

nickel sorti des entrepôts de la société Véran a révélé une quantité manquante ; que des réserves et des réclamations ont été émises par l'expéditeur, tandis que la société Véran a porté plainte pour vol

ARRÊT No /D/2006Les faits sont les suivants :Le 9 juin 2005, les services de police interpellaient Karim X... et Sa'd A... dans le cadre d'un contrôle d'identité faisant suite à un vol à l'arraché.Les

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES en date du 24 mars 1994 qui, dans la procédure suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile, contre Didier X... du chef de vol

suivantes : son personnel a reçu des instructions précises aux fins d'éviter les vols et le transporteur a respecté les moyens de prévention du vol préconisés par l'annexe TRT 303, à savoir, anti-vol

second lot ; que, pendant que le personnel procédait à l'opération de chargement, le chauffeur de la société Foissin est parti se restaurer ; qu'à son retour il a constaté que son véhicule avait été volé

à un feu rouge, ont pénétré dans la cabine par les deux portières, menacé le chauffeur à l'aide d'une masse et porté un coup de poing, puis se sont emparés du camion ; que le semi-remorque et une partie

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'UN CAMION DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'AIN ASSURE PAR LA COMPAGNIE LA SUISSE A ETE VOLE

A... a également mentionné que Pero X... lui avait demandé de charger trois caisses dans le camion de M.

a été réalisé par des malfaiteurs qui ont brisé la vitre de la cabine du camion, agressé puis entravé le chauffeur, maintenu immobilisé dans le camion, déplacé le camion dans un autre lieu où ils ont

C... a vendu à l'Association de voltige alençonnaise (AVA) un avion Piel CP 301, construit en 1960, et totalisant 1 097 heures de vol ; qu'à la suite du fonctionnement défectueux de cet appareil, un expert

« « Vol caractérisé : 7e... 8° vol consécutif à l'attaque à main « « armée du moyen de transport seulement si une décision de justice « « exécutoire refuse à l'assuré le bénéfice de la force majeure

des professionnels de l'automobile a été volé dans la nuit du 9 au 10 septembre 2007 alors qu'il se trouvait sur la propriété de la société TESTE.

Ils avaient ouvert un des rideaux et ils ont volé une partie des marchandises. Il n'y avait pas de coupures dans la bâche. Les autres camions de De' [Localité 17] n'ont pas été touchés.

en Italie par la société Ugine, la société GEFCO en a confié l'exécution à la société Trans Sud-Est ; que ces marchandises, transportées par la société Jacquet et fils (société Jacquet), ont été volées

X..., qui en réalité était leur complice et avait simulé la panne ; que le camion transportant le conteneur a été retrouvé plusieurs jours après le vol, vide de son contenu ; que la Banque de France ayant