Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cafc
19 juin 2008
19 juin 2008
APPELANTS Monsieur André X... né le 27 Mai 1949 à TLEMCEM (ALGERIE), demeurant...
Source officielleRétention Administrative
651d0287fe8d588318c1acd8
3 octobre 2023
3 octobre 2023
APPELANT [O] [F] né le 01 Janvier 2004 à [Localité 6] (ALGERIE) de nationalité Française, Actuellement au CRA de [Localité 8] - comparant en personne, assisté de Me Domnine ANDRE, avocat commis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301079
25 septembre 2012
25 septembre 2012
de l'acte authentique, mais que les dispositions de l'article 1603 comme celles de l'acte du 11 novembre 2005 font peser sur le vendeur la charge de mettre tout en oeuvre pour l'éviter, en tous cas pour
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200925
4 juin 2015
4 juin 2015
Y... pour l'acquisition de l'immeuble, - transmettre les relevés de compte de Monsieur et Madame André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec17
28 septembre 2011
28 septembre 2011
BASTIA (20200) ... 20137 PORTO-VECCHIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Madame Andrée
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c75
12 décembre 2001
12 décembre 2001
La société SAINT ANDRE DISTRIBUTION a été placée en liquidation judiciaire le 14 septembre 2 001.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87606
6 juin 2005
6 juin 2005
le 31 Mai 1949 à CHABONS (38690) 1014 route du Lac 38690 OYEU représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur André
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00306_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
du commandant C à Saint-André-de-Cubzac.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
André PPP... décédé, Mme Elodie P..., M. Q... R..., M. Edmond S..., M. Roger T..., M. Pierre HHHH... , Mme Danielle V..., Mme Céline W..., Mme Sandrine ZZ..., M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007665032
8 décembre 1978
8 décembre 1978
André , Z... Alain , E...
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee4e
23 mai 1967
23 mai 1967
(ANDRE), CONTRE UN ARRET EN DATE DU 25 MAI 1966 DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE - CHAMBRE DES MINEURS - QUI AYANT RETENU LA CULPABILITE ET EN PARTIE LA RESPONSABILITE DE Y..., PREVENU D'HOMICIDE INVOLONTAIRE
Source officiellepl
60793b359ba5988459c3c362
24 novembre 2000
24 novembre 2000
Sur la recevabilité du moyen, contestée par la défense : Attendu, selon l'arrêt déféré (Toulouse, 15 décembre 1998), que Mme Y..., veuve d'André Z..., usufruitière des biens composant la succession
Source officielleCHAMBRE CIVILE
686f4e44334d55acd19f1e84
9 juillet 2025
9 juillet 2025
CONTREPOIDS-BERTIN, SELARL BERTIN & BERTIN, avocate plaidante au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMÉS A l'audience tenue le 25 juin 2025 par André BEAUCLAIR, président de chambre faisant fonction
Source officielleciv3
6079432b9ba5988459c415b7
12 mars 1974
12 mars 1974
QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FONTAINE AU ROI, PROPRIETAIRE DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL, LES A DONNES A BAIL A LA SOCIETE BIGNON ET ANDRE
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007958610
26 mai 1997
26 mai 1997
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 22 juin 1988 et 21 octobre 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Andrée X..., demeurant B.P. 62 à
Source officielle9ème Chambre
DTA_2209562_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2215039_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502203_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
: Par une requête, enregistrée le 4 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Rousseau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-André-de-Cubzac
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac4
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Marc-André Y... Melle Maëlys Y...
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1ff
5 janvier 1989
5 janvier 1989
Andrée, épouse C..., - C... Chantal, - Y...
Source officiellePage 80 sur 1123