DÉCISION : - Contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, - signée

née le 17 Mars 1965 à MELLE (79) ... 79160 COULONGES-SUR-L'AUTIZE 2o) Madame Magalie Z... épouse B... née le 11 Avril 1966 à MELLE (79) ...

; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la demande de la banque Commercial Bank Int et de la société Al Manal

LIXXBAIL, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

JANVIER 2025 N° 2025/8 Rôle N° RG 22/06211 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJ2P [S] [V] [R] [H] C/ [L] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN

GEFCO C/ [N] [E] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2024 à : - Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE

CAP 3 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en date du 15 Juin 2020 enregistré

JFAJ Association AGS CGEA DE [Localité 10] Copie délivrée ce jour à: -Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE V351 -Me Victor GIOIA, avocat au barreau de MARSEILLE

AGENCE DU GOLF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Agnès ERMENEUX Me Joseph MAGNAN Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du

19/05053 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEAT7 SARL LA CORRIDA C/ [V] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP MAGNAN

PAUL MAGNAN JOSEPH Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Nice en date du 06 Décembre 2017 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 17/00005.

IARD SARL LES JARDINS DE SAINT ROCH Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me Philippe MILLET SCP DESOMBRE M & J Me Joseph-Paul MAGNAN

09661 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHWWT [K] [A] [F] [A] épouse [Y] C/ [O] [A] S.A. [11] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Joseph MAGNAN

perte du fonds de commerce ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que l'OPAC a laissé passivement se dégrader un environnement qui dépend de lui et qui n'a pu qu'attirer les marginaux

personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE GREFFIER : Assisté, lors des débats, par Magali

Guilhem Y... et Mme Magali Y...

En 2008/2009, les membres du CIV ont voulu installer un appareil d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) dont l'implantation est réglementée et soumise à autorisation.

les jours, y compris les dimanches et jours fériés ; qu'il lui est même arrivé d'effectuer certains soins, avec le concours d'une auxiliaire de vie, compte-tenu de l'âge des patients, à des heures matinales