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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 803 résultats pour « laboratoires »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000034447189

—

Indice d'affaiblissement acoustique de l'élément : il peut être identifié par le biais d'une certification, d'un procès-verbal ou rapport d'essais issu d'un laboratoire accrédité ou par une note de calcul.

LEGIARTI000048490023

—

sportive 3 heures Arts du cirque 6 heures Ecologie-agronomie-territoires-développement durable (f) 3 heures 1 enseignement technologique au choix parmi Management et gestion 1 h 30 Santé et social 1 h 30 Biotechnologies 1 h 30 Sciences et laboratoire

Article R1321-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Code de la santé publique

Cette attestation est produite, selon les groupes de produits et procédés de traitement et en fonction de leurs usages : 1° Soit par le responsable de la première mise sur le marché ; 2° Soit par un laboratoire habilité par le ministre chargé de la santé

Article L712-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 46

Code de l'éducation

Elle est consultée sur les règles de fonctionnement des laboratoires et les conventions conclues avec les organismes de recherche.

Article Annexe I

—

. - L'exploitant dispose, sur le site de Marcoule (INBS et INB), d'un laboratoire de mesure de la radioactivité dans l'environnement et d'un laboratoire de contrôle des effluents.

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux. B. - 1 dans un service agréé de : 1. Anatomie et cytologie pathologiques ; 2. Immunologie et immunopathologie ; 3. Médecine interne ; 4. Oncologie ; 5.

Article ANNEXE

—

-Personnel technique des laboratoires HTechnicien : H-classe normale 274-487 G.

LEGIARTI000034511751

—

Technicien 322-558 Corps des contrôleurs sanitaires des services du ministère de l'agriculture Contrôleur sanitaire classe supérieure 367-579 classe normale 306-544 III - FILIÈRES ADMINISTRATIVE, OUVRIERE ET DE LABORATOIRE

Article 11 A

—

Les analyses de la DCO, de la DBO5, des MeS, la mesure de la température et du pH, faites sur l'effluent traité non décanté pourront être effectuées dans le laboratoire de l'établissement.

LEGIARTI000043085566

—

Un échange d'information structuré régulier et réciproque est organisé entre le CLAT, les services hospitaliers (soins et laboratoire de biologie) et l'ARS pour que toute tuberculose maladie confirmée ou suspectée, toute infection tuberculeuse latente

Article 2

—

prophylactiques et thérapeutiques ; - de gérer les prescriptions et maîtriser le degré d'urgence d'une demande d'examens biologiques ; - d'appliquer les dispositions réglementaires, et notamment les exigences spécifiques pour l'accréditation des laboratoires

Article 1

—

A 15 30 Agent des laboratoires de recherches de la direction générale des patrimoines et de l'architecture utilisant des techniques de haut niveau (accélérateur de particules, micro fluorescence, radiologie..).

Article 1

—

Groupe XVI : métiers de la communication Classes : Imprimerie ; Reliure, dorure sur tranche ; Dorure ; Graphisme publicitaire ; Communication picturale ; Photographie ; Photographie de laboratoire ; Sérigraphie ; Création de caractères typographiques

Article Annexe

—

Matériel courant de laboratoire et notamment : 5.1. Balance analytique. 5.2. Bécher d'une capacité de 50 ml. 5.3. Fiole jaugée d'une capacité de 100 ml, classe B. 5.4. Pipettes de précision permettant de délivrer 2 - 1 - 0,2 - 0,05 et 0,02 ml. 5.5.

Article D312-176-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

Ils sont achetés en officine ou auprès d'un grossiste ou d'un laboratoire.

Article 285 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 12

Code des douanes

Son montant est fixé par arrêté du ministre chargé des douanes, pour chaque type de produit, en fonction du coût de l'analyse en laboratoire au regard du contaminant recherché, le coût horaire de l'agent effectuant le contrôle et la fréquence de contrôle

Article 1

—

des départs du site de Bagneux à compter du 1er janvier 2010 ; 11° La délocalisation de l'Etablissement national des invalides de la marine donnant lieu à des départs du site de Paris à compter du 1er septembre 2009 ; 12° La réorganisation des laboratoires

Article 1

—

III Assistant de laboratoire biochimie-biologie. 222r, 331n 2 ans UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LYON. ― ASSOCIATION DES FONDATEURS DE LABORATOIRE BIOCHIMIE BIOLOGIE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE DE TECHNICIENS BIOCHIMIE-BIOLOGIE.

Article Annexe II

—

Ils sont mélangés dans un récipient ou sur une bâche et donnent, après réduction, l'échantillon représentatif envoyé au laboratoire pour analyse ; L'échantillon représentatif envoyé au laboratoire représente entre 500 grammes à 1 kg de matière sèche.

Article 12 ter

—

Dans ce dernier cas, l'évaluation est prononcée par le laboratoire de l'Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC SAS).

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