Codes de loi français

Article 1

- Décret n°2011-1739 du 2 décembre 2011 Art. Annexe

Article 1

- Décret n°2011-1444 du 3 novembre 2011 Art. Annexe

Article 1

- Arrêté du 23 juillet 2010 Art. Annexe II a

Article 1

A modifié les dispositions : Décret n° 2011-1020 : Art. annexe

Article 2

- Arrêté du 23 juillet 2010 Art. Annexe II b

Article 5

- ARRÊTÉ du 8 juin 2015 Art. Annexe

Article 1

- Décret n°2011-1366 du 24 octobre 2011 Art. Annexe

Article 1

- Décret n°2011-1806 du 6 décembre 2011 Art. Annexe

Article 1

- Décret n°2011-1293 du 12 octobre 2011 Art. Annexe

Article 29

- Décret n°96-887 du 10 octobre 1996 Art. Annexe

LEGIARTI000030699601

A modifié les dispositions suivantes : Art. Annexe II (suite)

Article 6

.- A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2020-1717 du 28 décembre 2020 Art. 149

Article 159

-Code du travail Art. L6241-1-1 A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L6131-1, Art. L6241-4, Art. L6331-37, Art. L6331-39, Art. L6331-40, Art. L6331-41, Art.

Article 15

. - A modifié les dispositions suivantes : - Code de la sécurité sociale. Art. L134-1, Art. L134-3, Art. L241-3 - LOI n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 Art. 25 - Code du travail Art.

Article 1

Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé. - Arrêté du 30 juin 2003 Art. Annexe

Article 2

A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 1er juin 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura 2000 Souterrains de Montlibert

Article 44

I, II,-A abrogé les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L1235-16 A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L3253-8, Art. L3253-18-5, Art. L3253-21 A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art.

Article 8

- Code du travail Art. L2323-3, Art. L2323-4 A créé les dispositions suivantes : - Code du travail Art. L2313-7-1 A créé les dispositions suivantes : - Code du travail Sct.

Article 3

-A modifié les dispositions suivantes : -Code monétaire et financier Art. D744-3, Art. D744-3-1, Art. D744-2, Art. D754-3, Art. D754-3-1, Art. D754-2, Art. D764-3, Art. D764-3-1, Art.

Article R462-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 09

Dans les cas prévus aux articles R. 173-2 et R. 173-3 du code de la construction et de l'habitation, la déclaration d'achèvement est accompagnée d'un document établi par l'une des personnes habilitées, telle que mentionnée à l'article R. 131-28-4 du