AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2005982_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Au cours de cette opération, le 18 décembre 2012, un vaisseau sylvien a été endommagé, entraînant une hémorragie sous-arachnoïdienne diffuse avec cerveau turgescent. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_1700115_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par des mémoires enregistrés les 23 mars 2018, 6 juillet 2021, 12 juillet 2022, 16 octobre 2025 et 6 mars 2026, la société SBTPC SOGEA Réunion, représentée par Me Cerveaux, doit être regardée comme concluant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0407DEC002027292
7 avril 1995
7 avril 1995
décision suivante : EN FAIT Les deux premières requérantes,"PORTUGÁLIA, Administração de Patrimónios S.A.", ci-dessous désignée par Portugália, et "Companhia de cervejas
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0722JUD003985703
22 juillet 2008
22 juillet 2008
arrested by police officers from the Anti-Terrorism Branch of the Istanbul Security Directorate on suspicion of membership of the IBDA-C ( Great Eastern Islamic Raiders’ Front - İslami Büyükdoğu Akıncılar Cephesi
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0610JUD002997202
10 juin 2010
10 juin 2010
L'examen interne révéla la présence de mousse spumeuse dans les voies respiratoires, d'un œdème des poumons, d'un œdème du cerveau, d'une accumulation de sang dans les organes internes, et de liquide clair
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC006721501
1 décembre 2005
1 décembre 2005
by police officers from the anti-terrorist branch of the Edirne Security Directorate on suspicion of membership of an illegal armed organisation, namely the DHKP-C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0421JUD004736899
21 avril 2009
21 avril 2009
indiqué que l’intéressé avait été arrêté dans le cadre d’une enquête menée contre l’organisation illégale « Parti révolutionnaire de libération du peuple/Front » (Devrimci Halk Kurtuluş Cephesi
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD005244209
19 juillet 2011
19 juillet 2011
Le troisième requérant fut adressé à un neurologue et à un chirurgien du cerveau. Rien n’indique qu’il ait donné suite à cette recommandation. 42.
Source officielleVentes
68e558f40e2901d10fa365c1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [O] [C], [J] [G] et Madame [K] [E], [W] [X] épouse [G] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleVentes
68e558f50e2901d10fa36635
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [E] [N], [S] [W] et Madame [H] [U], [Z] [L] épouse [W] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleVentes
68e558fa0e2901d10fa3676f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [V] [R], [T] [F] et Madame [J] [A], [N] [G] épouse [F] Demeurant tous deux [Adresse 1] Représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleVentes
68e558fb0e2901d10fa367c0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [G] [D], [Y] [F] et Madame [I] [M], [S] [E] épouse [F] Demeurant tous deux [Adresse 1] Représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleVentes
68e558fd0e2901d10fa367f3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [B] [D], [U] [Z] et Madame [R] [L], [G] [O] épouse [Z] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68e74187ac880aa7ee21f284
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Attention, ils vont te faire un lavage de cerveau, ils ne vont pas te garder, ils vont embaucher que des tamouls ». Il m 'a aussi rappelé ce week-end».
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
697385c5cdc6046d476d4496
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des douleurs abdominales ou une altération de l'état général inexpliqué, qui auraient pu notamment révéler sur un plan clinique une localisation de métastases dans les os, les poumons, le foie ou le cerveau
Source officielleChambre sociale
6757d9358bfc9d1050557b8e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S. [15], venant aux droits de la SAS [17] [Adresse 5] [Localité 11] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielle2ème chambre 2ème section
662a9f84c8a1343b8cd61db3
24 avril 2024
24 avril 2024
apparaissent à la lecture des comptes bancaires de son père l’année précédant sa mise sous sauvegarde de justice, notamment à des périodes durant lesquelles il était hospitalisé en conséquence d’une tumeur au cerveau
Source officielleChambre 1-6
696ab3f7cdc6046d47942370
15 janvier 2026
15 janvier 2026
depuis l'accident, il a du mal à se concentrer, qu'il n'arrive à rien retenir (pièce 25 et pièce 29), qu'il doit tout noter (pièce 26), qu'il a des pertes de mots (pièce 27) et qu'une partie de son cerveau
Source officielleChambre Sociale
6708c05b445a086e2bcee10b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2234 du code civil dans la mesure où la maladie dont a souffert [I] [Y] pendant cette période a eu pour lui les effets de la force majeure jusqu'au 25 août 2020, date de son opération d'une tumeur au cerveau
Source officielleChambre civile 1-3
660f951aa40f8b0008cb799b
4 avril 2024
4 avril 2024
L'origine cochléaire (de l'oreille interne) est actuellement déniée en faveur d'une origine corticale (le cerveau), -que l'on envisage une sapitation pour évaluer acouphène et hyperacousie est tout simplement
Source officiellePage 81 sur 89
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