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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2005982_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Au cours de cette opération, le 18 décembre 2012, un vaisseau sylvien a été endommagé, entraînant une hémorragie sous-arachnoïdienne diffuse avec cerveau turgescent. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1700115_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Par des mémoires enregistrés les 23 mars 2018, 6 juillet 2021, 12 juillet 2022, 16 octobre 2025 et 6 mars 2026, la société SBTPC SOGEA Réunion, représentée par Me Cerveaux, doit être regardée comme concluant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0407DEC002027292

Admin. suprême

7 avril 1995

7 avril 1995

décision suivante :   EN FAIT        Les deux premières requérantes,"PORTUGÁLIA, Administração de Patrimónios S.A.", ci-dessous désignée par Portugália, et "Companhia de cervejas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0722JUD003985703

Admin. suprême

22 juillet 2008

22 juillet 2008

arrested by police officers from the Anti-Terrorism Branch of the Istanbul Security Directorate on suspicion of membership of the IBDA-C ( Great Eastern Islamic Raiders’ Front - İslami Büyükdoğu Akıncılar Cephesi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0610JUD002997202

Admin. suprême

10 juin 2010

10 juin 2010

L'examen interne révéla la présence de mousse spumeuse dans les voies respiratoires, d'un œdème des poumons, d'un œdème du cerveau, d'une accumulation de sang dans les organes internes, et de liquide clair

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC006721501

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

by police officers from the anti-terrorist branch of the Edirne Security Directorate on suspicion of membership of an illegal armed organisation, namely the DHKP-C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0421JUD004736899

Admin. suprême

21 avril 2009

21 avril 2009

indiqué que l’intéressé avait été arrêté dans le cadre d’une enquête menée contre l’organisation illégale «   Parti révolutionnaire de libération du peuple/Front   » (Devrimci Halk Kurtuluş Cephesi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD005244209

Admin. suprême

19 juillet 2011

19 juillet 2011

Le troisième requérant fut adressé à un neurologue et à un chirurgien du cerveau. Rien n’indique qu’il ait donné suite à cette recommandation. 42.

Source officielle
TJ

Ventes

68e558f40e2901d10fa365c1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [O] [C], [J] [G] et Madame [K] [E], [W] [X] épouse [G] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TJ

Ventes

68e558f50e2901d10fa36635

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [E] [N], [S] [W] et Madame [H] [U], [Z] [L] épouse [W] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TJ

Ventes

68e558fa0e2901d10fa3676f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [V] [R], [T] [F] et Madame [J] [A], [N] [G] épouse [F] Demeurant tous deux [Adresse 1] Représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TJ

Ventes

68e558fb0e2901d10fa367c0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [G] [D], [Y] [F] et Madame [I] [M], [S] [E] épouse [F] Demeurant tous deux [Adresse 1] Représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TJ

Ventes

68e558fd0e2901d10fa367f3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [B] [D], [U] [Z] et Madame [R] [L], [G] [O] épouse [Z] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68e74187ac880aa7ee21f284

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Attention, ils vont te faire un lavage de cerveau, ils ne vont pas te garder, ils vont embaucher que des tamouls ». Il m 'a aussi rappelé ce week-end».

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

697385c5cdc6046d476d4496

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

des douleurs abdominales ou une altération de l'état général inexpliqué, qui auraient pu notamment révéler sur un plan clinique une localisation de métastases dans les os, les poumons, le foie ou le cerveau

Source officielle
CA

Chambre sociale

6757d9358bfc9d1050557b8e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S. [15], venant aux droits de la SAS [17] [Adresse 5] [Localité 11] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9f84c8a1343b8cd61db3

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

apparaissent à la lecture des comptes bancaires de son père l’année précédant sa mise sous sauvegarde de justice, notamment à des périodes durant lesquelles il était hospitalisé en conséquence d’une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696ab3f7cdc6046d47942370

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

depuis l'accident, il a du mal à se concentrer, qu'il n'arrive à rien retenir (pièce 25 et pièce 29), qu'il doit tout noter (pièce 26), qu'il a des pertes de mots (pièce 27) et qu'une partie de son cerveau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05b445a086e2bcee10b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2234 du code civil dans la mesure où la maladie dont a souffert [I] [Y] pendant cette période a eu pour lui les effets de la force majeure jusqu'au 25 août 2020, date de son opération d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

660f951aa40f8b0008cb799b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

L'origine cochléaire (de l'oreille interne) est actuellement déniée en faveur d'une origine corticale (le cerveau), -que l'on envisage une sapitation pour évaluer acouphène et hyperacousie est tout simplement

Source officielle

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Radiations

CERVESI & ASSOCIES - SOCIETE D'AVOCATS

SIREN 331999318GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/03/2019

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