Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximale de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

LEGIARTI000034796785

—

LORMES 580780070 CH CLAMECY 580972669 CH CLAMECY 580780088 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580972677 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580781136 CH HENRI DUNANT LA CHARITE-SUR-LOIRE 580972644 CH HENRI DUNANT LA CHARITE-SUR-LOIRE 700780026 CH DU VAL DE SAÔNE P

Article Annexe III

—

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : -matière sèche (%) ; matière organique (%) ; -pH ; -azote global ; -azote ammoniacal (en NH4) ; -rapport C/ N ; -phosphore total (en P 2 5 2

Article 3

—

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

morales ayant vocation à avoir recours aux services de la société ou dont la société utilise le travail, qui doivent détenir, en application de l'article 3 bis de la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 précitée, selon le cas, au moins 65 ou au moins 51 p.

Article 125-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 94

Code général des impôts

A 45 % lorsque la durée du contrat a été inférieure à deux ans ; ce taux est de 35 p. 100 pour les contrats souscrits à compter du 1er janvier 1990 ; b.

Article 1

—

sociétés et associations, les lois : Du 18 décembre 1915 sur les sociétés coopératives ouvrières ; Du 7 mai 1917 sur les coopératives de consommation ; Du 26 décembre 1908, article 41, et du 15 novembre 1918 sur le cautionnement mutuel des comptables. p)

Article 41-2

—

limitée par la capacité calorifique supplémentaire pouvant être obtenue par le séchage et par les contraintes liées à certains modèles de chaudières ou à certaines configurations d'installations p

Article Annexe 1

—

P PA100-Nord-Ouest. PPA100 PPA301-Massif landais. PPA301 PPA303-Dunes atlantiques PPA303 PPA302-Sud-Ouest hors Landes. PPA302 PPA700-Région méditerranéenne. PPA700 PPA800-Corse. PPA800 Pin pignon.

Article 5

—

VIII du présent code, au titre IV de la loi n° 87-563 du 17 juillet 1987 portant réforme du régime d'assurance vieillesse applicable à Saint-Pierre-et-Miquelon, aux articles 11,12-1 et 13-2 de l'ordonnance n° 77-1102 du 26 septembre 1977 précitée ” ; p)

Article Annexe V

—

Si l’amateur utilise une station transportable, mobile ou mobile maritime, il est tenu de faire suivre son indicatif des lettres P , M ou MM, selon le cas, lors de chaque émission.

Article Annexe

—

P. sur le canal d'Abbeville. Département de la Seine-Maritime Seine. Pont Jeanne-d'Arc à Rouen. Département du Calvados Canal de Tancarville. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

valeur limite d'exposition pour le temps t ; 3) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un groupe d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique multipliée par un facteur de correction thermique cumulée C p

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Code général des impôts

3° du 1 ou autres que celles qui relèvent du 4° du même 1, l'exonération prévue au 1 est limitée à la fraction des résultats calculée proportionnellement aux droits des coopérateurs dans le capital lorsque les associés non coopérateurs détiennent 20 p.

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

A défaut de proposition conjointe des unions régionales des professionnels de santé, le directeur général de l'agence régionale de santé désigne ces membres ; p) Un représentant de l'ordre des médecins, désigné par le président du conseil régional de

Article Annexe Ib (suite)

—

Le sigle TCP/IP signifie Transmission Control Protocol/Internet Protocol (et se prononce : T-C-P-I-P ).

Article (80 à 89)

—

1001 DURY 80 Avenue du Général de Gaulle Rue des Déportés AMIENS Avenue de l'Europe AMIENS 80 Avenue du Général Foy Place du Maréchal Foch AMIENS Boulevard de Chateaudun AMIENS 80 Avenue P.

Article 1

—

P. – Pour les candidats à la catégorie C1E, un exemplaire photographié ou numérisé de l'original du permis de conduire de la catégorie C1.

Article 1

—

CNED) IV Secrétaire médical(e) 324t CESAME IV Maintenicien en micro informatique 326 r Actif CNT IV Maintenicien informatique 326r Centre de formation et de reclassement - GEFI IV Coordinateur du cadre de vie en secteur sanitaire et social 330 p

Article 2-1

—

M 4 p qui désigne les piétons. M 4 q qui désigne les véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.

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