MINUTE N° 296/25 Copie exécutoire à - Me Eulalie LEPINAY - la SELARL LX COLMAR - la SELARL ACVF ASSOCIES - la SCP CAHN et ASSOCIES - Me Noémie BRUNNER - Me Joseph

MINUTE N° 24/174 Copie exécutoire à : - Me Eulalie LEPINAY - Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

elles avaient ou non commis une erreur d’interprétation ou d’application du droit, c’est-à-dire à se juger elles-mêmes et à apprécier leur propre capacité à appliquer la loi (voir, a contrario , San Leonard

décision attaquée en date du 23 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00142 APPELANTE : L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'AMIS ET DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTÉS (ADAPEI 49) 126 rue Saint Léonard

comparaissant par Maître Conny KNEPPER, Avocat à la Cour, membre de la SELARL CMC AVOCATS L'affaire a été entendue en audience publique le 5 mars 2026 par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, Eric VAN DE RIET

Loos (Nord), ..., 81°/ de Mme Lucienne XE..., demeurant à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), ... et actuellement à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), ..., 82°/ de Mme Sylvie ZU..., demeurant à Saint-Léonard

Maître Yann COLIN, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SC FRANKLIN, [Adresse 5] L'affaire a été entendue en audience publique le 10 avril 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard

3] comparaissant par Maîtr Marie-Claire LETARD, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue en audience publique le 2 octobre 2025 par : Philippe PASSAULT, Président de Chambre,Philippe ENJELVIN, Léonard

de BORDEAUX C O N T R E DEFENDEUR Maître [X] [K] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 8] (ALGÉRIE), de nationalité française demeurant [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant Me Anne LEONARD

MILLAUTO LOSANGE [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal, ayant siège [Adresse 1] représentée par Eulalie LEPINAY, avocat à la cour plaidant : Me BEYSANG, avocat au barreau de

Toutefois, cette attestation ainsi que la conclusion d’un contrat de travail pour une durée de trois mois auprès de la mairie de Saint-Léonard de Noblat comme agent polyvalent et pour laquelle la plateforme

scolarisés, F à l'école maternelle " Louise de Savoie " à Romorantin, E, également à l'école primaire " Louise de Savoie ", Ismaël à l'école primaire du Bourgeau à Romorantin et Adama au collège " Léonard

scolarisés, G à l'école maternelle " Louise de Savoie " à Romorantin, F, également à l'école primaire " Louise de Savoie ", Ismaël à l'école primaire du Bourgeau à Romorantin et Adama au collège " Léonard

L... née F... à celle-ci afin qu’elle puisse construire ou aménager sa maison rue Léonard Charlus (Café). A tout cela, il convient d’ajouter que les opérations de partage son en cours.

Mme A B, titulaire d'un diplôme de grade académique de bachelier en psychomotricité délivré en juin 2017 par la " haute école Léonard de Vinci " située à Bruxelles en Belgique, a adressé par un courrier

Représentés et assistés de Me Dominique DUFAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1249 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2] Pris en la personne de son syndic, le cabinet LEPINAY

Léonard A... demeurant [...], /- le véhicule Renault Kango immatriculé [...] Mlle X... Elisabeth demeurant à [...], /- le véhicule Mini Cooper immatriculé [...] à Mme B...

précédemment qu'il n'y a pas lieu, pour la détermination de l'assiette de la taxe sur les salaires due par la société, de modifier le rapport existant entre le chiffre d'affaires de la société Pôle Santé Léonard-de-Vinci

SELARL SEDEX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Romain MAMPOUMA, avocat au barreau de COMPIEGNE substituant Me Elisabeth LE PIVERT-LEONARD