CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 441 résultats pour « Rapaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a2cd5801467741f654

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

et à nourrir un contentieux civil; qu'une telle allégation ne s'expliquait aucunement, alors que l'officine disposait d'un personnel compétent et de matériels performants permettant d'exécuter rapidement

Source officielle

Page 81 sur 223

← PrécédentSuivant →
CC

comm

61372465cd58014677415238

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

rapport au "solde espèces" qui est jumelé au "compte titres" sans que les compétences du client et ses connaissances du marché boursier ne dispensent la banque de procéder à ces vérifications simples et rapides

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04672

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

judiciaire révèle son absence aux audiences des 22 octobre 2013 et 8 janvier 2015 et qui n'ont pas respecté les obligations du contrôle judiciaire, notamment, le pointage au commissariat, dont il s'est rapidement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00781

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

large partie de la trésorerie injectée avant la cession au profit de la société Funkwerk avait été absorbée au cours de l'exercice 2008 par les pertes de la société et dont la dégradation extrêmement rapide

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00782

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

large partie de la trésorerie injectée avant la cession au profit de la société Funkwerk avait été absorbée au cours de l'exercice 2008 par les pertes de la société dont la dégradation extrêmement rapide

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01070

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

A..., celle de 25 000 euros ; qu'ils soutiennent que ces fonds proviennent respectivement du produit de la vente de devises rapatriées de Turquie en France et d'un retrait bancaire effectué en août 2012

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300093

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

En effet, ils n'ont pas répondu favorablement aux courriers de la SARL Villa Plein Soleil proposant dès le 16 juin 2011 de reprendre rapidement les travaux.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100659

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

avait été informé que la souscription conseillée ne lui garantissait pas la bonne fin de l'opération, dont le succès était subordonné à la concrétisation des investissements à réaliser, à une obtention rapide

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201175

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

possible et ce qu'elle s'était abstenue de faire ; que la société Any way charter location s'était en effet « entièrement désintéressée de son bateau (sic) », alors même qu'elle avait été informée très rapidement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00136

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

bleue ciel servant d'appui à la rédaction du nom du bénéficiaire » ; qu'en retenant que ces altérations n'étaient pas « évidente(s) » et ne pouvaient être « aisément » décelées après un « contrôle rapide

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300631

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Mme S... a diligentée le 16 septembre 2009 mentionnant le courrier non daté susvisé, ou encore à la volonté exprimée par Mme S... en février 2009 de ne plus vivre dans sa caravane et d'emménager rapidement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200834

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

, en pleine nuit, volontairement, avec un briquet, de l'essence sous une porte vitrée de l'immeuble qui a explosé sous l'effet de la chaleur ; que les flammes et les fumées se sont rapidement

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275c0

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

particulièrement élevés, à défaut d'une autre qualification, que le prévenu l'admet, expliquant que les emprunteurs proposaient eux-mêmes ces taux en raison de leurs besoins d'une mise à disposition rapide

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275ef

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

été victime sans être tenue pour responsable de la désintégration de cette famille reconstituée et de la constatation de l'infortune de la mère délaissée ; que, dès lors, cette réticence à dénoncer rapidement

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233ba

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

unique de violence par plusieurs individus, ayant engendré une incapacité totale de travail de plus de huit jours, ne peut se déduire ni de l'impression de sincérité donnée par des aveux initiaux rapidement

Source officielle
CC

cr

61372625cd5801467742349f

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

restaurant de Cergy étaient bien supérieures à celles habituellement admises pour la profession ; que le restaurant était fermé un jour par semaine ; que les époux X... semblaient avoir réalisé trop rapidement

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238bf

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

libertés et de la détention aux fins de placement de Raymond X... en détention provisoire a demandé dans le même temps au service de permanence d'orientation pénale d'effectuer une enquête sociale rapide

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424180

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

téléphoniques multiples entre eux deux, notamment en ce qui concerne les demandes de paiements par Joseph Y... et les informations concernant ses déplacement sur le continent, conversations dont ce dernier a rapidement

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4c4

Cassation

3 mai 1993

3 mai 1993

caractérisant suffisamment les infractions ; 1° alors que, le fait du tiers qui a contraint le prévenu à commettre l'infraction est exclusif de toute sanction pénale ; que X... soutenait qu'au regard du rapide

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c525

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

lourde à l'origine des blessures infligées au jeune Cédric Z... étant établie, "si les maîtres nageurs avaient été sur la chaise haute, obligation qui leur est faite, ils se seraient aperçus très rapidement

Source officielle