A..., avoir, en 1991, porté un courrier pour les AGF et je me souviens très bien que Mme Z... était souffrante et alitée et c'est son mari qui était au bar, et comme il ne pouvait pas s'absenter il m'a

Brugère, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. [K] [I], et les conclusions de M.

Le lot gros oeuvre a été sous-traité à la société Demathieu et Bard. 4.

COMPAGNIE AGRICOLE DU COMTÉ DE LOHEAC "CACL" [Adresse 3] [Localité 1] Représentés tous deux par Me Florence BARRE AUJOULAT, (TOQUE 01) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur

Z..., en qualité de liquidateur de la SA, de la SEE et de la SARL et en qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de MM. André et Jean X... et de M.

Wiramus et Radiologie Marignane Nord, et à la société Services d'aménagements radiologiques (SAR) : Vu l'article L. 225-96 du Code de commerce ; Attendu que la modification des statuts d'une société

Monsieur [A], gérant de la SARL ID TRANSPORTS, a pris possession du véhicule en date du 15 mai 2023.

Compte tenu des conditions climatiques empêchant l'acheminement de la barge dans les délais convenus, la société Sea & marine a proposé à la société Spac la mise à disposition d'une barge de substitution

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Denys X..., Délia Y..., la SARL

commune de Sari-Solenzara, pour un prix de 500.000 euros.

(Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1992 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Baffy, société anonyme dont le siège social est ...

[I], dont le siège social est situé à [Localité 8] dans les Yvelines, exploite un café-bar-restaurant sous l'enseigne Helio's Pub.

B..., Mme Y... et la société à responsabilité limitée La Salésienne (la SARL) ont été condamnés à payer à la Banque populaire Toulouse-Pyrénées (BPTP) diverses sommes ; Attendu qu'il est fait grief à

l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1990, qui, statuant à son égard sur les intérêts civils du chef de recel, l'a condamné solidairement à indemniser la Sarl

Y..., gérant de la SARL Serrulec mise en redressement puis en liquidation judiciaires, fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 11 avril 1996), d'avoir prononcé sa faillite personnelle pour une durée

d'un arrêt rendu le 25 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (chambre des expropriations), au profit de la Société d'aménagement de la région de Rambouillet et du Département des Yvelines (SARRY

en l'informant qu'il ne pouvait ni résilier le marché ni en modifier les termes; que les travaux ont été exécutés par d'autres entreprises et que, se plaignant de la résiliation abusive du marché, la SARL

Y... a été engagé le 26 février 1990 en qualité de gérant et de conducteur de véhicule sanitaire par la société Ambulances des Deux Sarre, aux droits de laquelle vient la société Le Groupement d'Ariane