Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick X... coupable d'avoir, en sa qualité d'associé de la SARL

Bar de l'Europe, l'arrêt a relaxé M.

la route, l'obligeant à s'arrêter, une autre voiture survint par l'arrière, interdisant toute possibilité de fuite ; puis deux hommes attaquèrent avec des barres de fer la voiture d'A... et son conducteur

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1992 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de la société Cacao Barry, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ;

; qu'en fait, il résulte des expertises qu'a fait diligenter la partie civile et de l'expertise judiciaire que si ces deux bronzes sont bien (au moins pour L'Amazone) des reproductions de bronzes de Barye

l'Espace Bleu, et la SarI elle-même avaient été déférées à la juridiction correctionnelle pour l'infraction commise pour le compte de la SarI en matière de billeterie, l'appel relevé par la gérante de

X... de Barry, domicilié à la congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Z... à Fley, Buxy (Saône-et-Loire), II.

de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel, en l'état de la plainte avec constitution de partie civile déposée par le demandeur des chefs de faux témoignage contre les témoins Barbe

Cette requête a été fixée conjointement à l'appel de l'ordonnance du 3 juillet 2025 en raison de l'opposition de la sarl du Bary.

Cacao Barry fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à M.

______________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 MAI 2025 La société caisse régionale normande de financement (NORFI), société coopérative exploitée sous forme de SARL

celui-ci l avait repoussé, provoquant ainsi sa chute ; que les deux parties avaient une responsabilité commune concernant les faits générateurs de la bagarre, dans la mesure où Dany Lemort n' avait pas à barrer

V... à lui payer solidairement avec la SARL [...] la somme de 1 euros en réparation de son préjudice moral ; "aux motifs que la culpabilité des appelants ne peut en effet qu'être retenue au regard des

qualité de président-directeur général, - 50 % des parts sociales de la SARL Eurogestion dans laquelle il était salarié en qualité de directeur adjoint, 33,33 % des parts sociales de la SARL Kim's Bar

Barry Omar, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL D'OISE, composée conformément aux dispositions de l'article 698-6 du Code de procédure pénale, en date du 26 janvier 1996, qui, pour infractions

Y... avait créé une SARL exploitant un débit de boissons, bar, dancing et d'autre part, qu'il résultait d'un constat d'huissier que M.

Soutenant avoir été licencié pour un motif discriminatoire en ce qu'il lui était reproché le port de la barbe, le salarié a saisi la juridiction prud'homale le 26 novembre 2013 de demandes tendant à la

X..., accompagné de deux amis, s'est vu refuser l'entrée du bar City rock par le portier M.