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45 144 résultats pour « Stephan MARX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137231dcd58014677405997

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Frozaly Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (chambre civile), au profit de M.

Source officielle

Page 81 sur 2258

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CC

civ3

613722fecd580146774041e8

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c5caecdc6046d473021db

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a1559b1cdc6046d47f5ba8e

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge Mme Myriam BERDY, juge M. Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TJ

Chambre 2'

69ceedc8cdc6046d47ea048f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Copie exécutoire délivrée N° RG 25/01302 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IPBH le à expéditions le à TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Deuxième ‘ Chambre Jugement du 02 AVRIL 2026 DEMANDEUR Monsieur [Z] [I] né

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492502.20240710

Admin. suprême

10 juillet 2024

10 juillet 2024

22 décembre 2023 et enjoint au maire de Néfiach de procéder à la réintégration provisoire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUTc/Monsieur Stéphane Y

6253cd06bd3db21cbdd920f2

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

Compagnie d'assurances MATMUT c/ Monsieur Stéphane Y...

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a3106866c0645d23454

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 25 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Sylvie ANTHOUARD, Et

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497723.20250519

Admin. suprême

19 mai 2025

19 mai 2025

Délibéré à l'issue de la séance du 7 mai 2025 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921df

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

né le 30 Mai 1977 à SALON DE PROVENCE (13300) ... 84110 VAISON LA ROMAINE Représenté par Me MICHEL DISDET de la SCP DISDET ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Madame STEPHANIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb61

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Jugement Mixte, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 26 Janvier 2011, enregistrée sous le no 21 228 assurée : Stéphanie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e27e

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

C/ Stéphanie Z..., Christophe A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00252

Cassation

12 mars 2013

12 mars 2013

cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du douze mars deux mille treize.MOYENS ANNEXES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0a

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

Y... du 10 mars 2016, Vu la constitution d'intimé de M. Y... du 13 mars 2016, Vu les conclusions d'incident de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488248.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488250.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00086_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Par une ordonnance du 19 avril 2024, la date de clôture d'instruction a été fixée au 24 mai 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf43

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Stéphanie X... Y... C / M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475616.20240118

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par un arrêt n° 21MA00175 du 4 mai 2023, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par la société contre ce jugement.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476267.20240306

Admin. suprême

6 mars 2024

6 mars 2024

Par un arrêt n° 21LY02362 du 25 mai 2023, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté sa requête.

Source officielle