CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

45 144 résultats pour « Stephan MARX »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2024-11

droit financier

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Stéphane Marie M. Didier Tamagno M. Pierre Vannineuse — 4 150 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-b2cf07f5d17b62ab93dcbb82801158ce95f406a7

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Stéphane Marie, Didier Tamagno et Pierre Vannineuse...

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-b3346991a4c4933903f0836343acebc9aedeb1bd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Stéphane Marie, Didier Tamagno et Pierre Vannineuse...

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-02c1f0cc896672e00cd3ab9d515c5e4bd79b0b8f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Stéphane Marie, Didier Tamagno et Pierre Vannineuse...

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-11b4104328786e56492a752c28a3b283c15317dd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Stéphane Marie, Didier Tamagno et Pierre Vannineuse...

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-15b83a9ed6e136856cbcf82c0caf8032de326bbf

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Stéphane Marie, Didier Tamagno et Pierre Vannineuse...

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0cfbf295a95d40eba3f1d8c27974f7aded0c87ab

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Stéphane Marie, Didier Tamagno et Pierre Vannineuse...

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0ebf4b0dba93dabd9952039d13be60ee1edaa434

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Stéphane Marie, Didier Tamagno et Pierre Vannineuse...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef7f

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Janvier 2011, enregistrée sous le no 09/ 00681 Monsieur Frédéric Michel Georges André X... ... 59000 LILLE Représentant : la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE (avoués à la Cour) APPELANT Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6f

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

No 07 / 03198 AFFAIRE : Stéphane, Marie, Philippe X... XX... C / Véronique, Marguerite, Armande, Marie Z... divorcée A... XX...

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1facdc6046d479c2dbc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

WILLIS TOWERS WATSON FRANCE [Adresse 5] [Localité 5] représentée par Maître Stephan MARX de la SELARL MARX-MARTINS Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1922 COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6035b35c4813921898c213b5

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

DEMANDERESSE AU RECOURS EN ANNULATION : RÉPUBLIQUE DE MADAGASCAR représentée par son président en exercice [Adresse 4] [Localité 5] MADAGASCAR représentée par Me Henry RABARY NSAKA substituant Me Stephan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93584

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 27 mars 1981 à BASTIA (Haute-Corse), de nationalité française, célibataire, agissant tant à titre personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille mineure, Stéphane, Marie Y..., née le

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee094172da17169e9a8b8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DEMANDEUR Monsieur [X] [Y] [Adresse 12] [Localité 7] représenté par Maître Stephan MARX de la SELARL MARX-MARTINS Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #E1922 DEFENDERESSE La S.A.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616246d0af0a1de0eb1b660c

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

LAUTRETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0202 Assistée de Me Dominique PIAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D324 INTIME Monsieur [D] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Stephan

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201585

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C..., conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mmes Stéphanie et Marie X... et de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201492

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

personnel qu'ès qualités, Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme Paule X... de ses demandes formulées en son nom personnel et en qualité de représentant légal de sa fille mineure, Mlle Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eecc

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

APPELANTE : Mme Stéphanie Marie Roberte X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6263993281d302277d8e8c42

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

BRASSERIE DE FAMILLE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Stephan MARX de la SELARL MARX-MARTINS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafe

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

LILLE (59000) ... 01500 CHATEAU GAILLARD représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP ROUSSEAU LEFEBVRE, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : Mme Stéphanie

Source officielle

Page 1 sur 2258

Suivant →