Codes de loi français

LEGIARTI000029693825

Lorsque l'existence simultanée de deux ou plusieurs lésions n'est pas prévue par le barème, ce taux ne doit jamais être déterminé par l'addition pure et simple des taux d'incapacité afférents à chaque lésion.

Article Annexe I (suite)

véhicule, il s'agit : - de développer les connaissances nécessaires à la compréhension du fonctionnement du véhicule et de son attelage ; - d'acquérir les savoirs et savoir-faire indispensables à la réalisation d'une opération de remise en conformité simple

Article Annexe Ia

Ainsi, certaines activités professionnelles, qui étaient jusque-là indépendantes comme la photogravure, deviennent désormais une simple étape de transformation d'un fichier intégrée dans le processus de réalisation des documents sur poste informatique

Article Annexe I

empêchant le renversement (dard, cornes, butées) X Causes du rebattement et moyens d'y remédier X Rôle de l'angle de tirage X Principaux types d'échappements : S5.6 - datographes X Datographe simple

Article 2

d'exploitation complexe flexographie 322u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Conducteur de rotative d'exploitation simple

Article Annexe

Le statut de l'opérateur indique notamment si celui-ci est propriétaire de l'équipement ou simplement titulaire d'un droit d'usage de longue durée.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

La première et la deuxième phalanges, simples supports, ont une importance beaucoup moindre.

LEGIARTI000026833773

Exemple : allégation du type "alimenté avec 65 % de céréales et issues".

Article Annexe I

Botrychium simplex Petit Botrychium. Cheilanthes catanensis Doradille laineuse, Notochlaena. Cystopteris diaphana Cystoptéris diaphane. Cystopteris montana Cystopteris des montagnes.

Article Annexe IV

Évaluation On prendra plus particulièrement en compte les connaissances du candidat, à la fois en arithmétique et en géométrie élémentaire, ainsi que son aptitude à raisonner, calculer, tracer et gérer des formules simples.

Article Annexe I (suite)

.) - Le plan comptable général Les sources du droit comptable seront simplement évoquées à l'occasion des problèmes rencontrés. Toute présentation détaillée est exclue.

Article Annexe

Cette démarche s'attache notamment à élaborer et à tenir à jour une documentation simple, claire et accessible et à organiser le contrôle interne et l'amélioration continue du fonctionnement de l'ASN.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 70-05 Verre coulé ou laminé et " verre à vitres " (même armés ou plaqués en cours de fabrication) simplement doucis ou polis sur une ou deux faces en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

puisse être saisi du rapport préliminaire en temps utile et, en tout cas, dans un délai compatible avec celui qu'il est lui-même tenu d'observer en vertu du paragraphe a ; c) Faute, pour l'assureur, de respecter le délai fixé au paragraphe a, et sur simple

Article Annexe unique

Une largeur de 70 cm est tolérée dans le cas des loits escamotables. 82 Dimension minimale de la literie majorée : Lits simples 90 cm ou Lits doubles 160 cm X ou O 2 O O O O X Dans 50 % des chambres 83 Oreiller et/ou couverture

Article Annexe XXII

Il s'agit d'un avis simple qui ne lie pas les directeurs des caisses. 2.3.4. Notification de l'avis rendu par la commission d'appel L'avis de la commission d'appel est motivé.

Article 221-II-1/29

Une consigne indiquant de façon simple les manœuvres à effectuer pour l'immobilisation du gouvernail est placée d'une manière apparente dans le local de l'appareil à gouverner.

Article 221-II-2/13

Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tels que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 7.2 Instructions pour assurer la sécurité de l'évacuation 7.2.2 Des plans simples comportant l'indication

Article 3

Les données essentielles concernant l ’état des installations seront traduites en représentations simples, aisément interprétables notamment dans les situations accidentelles. 3.7. Systèmes de protection et de sécurité du réacteur.