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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9ab
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9ac
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9ad
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9af
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b0
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b1
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b2
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b3
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b4
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b5
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b6
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b7
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b8
10 juillet 2012
10 juillet 2012
été débattue le 03 Mai 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194babf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[E] [X], tels que les pièces de comptabilité, les factures des produits d'entretien spécifiques à la désinfection des véhicules de transport, l'attestation de lavage du véhicule, - et tout autre document
Source officielle1ère Chambre
6a0f7548cdc6046d477e6190
21 mai 2026
21 mai 2026
LEZER Signé par Anne LEZER, président et Amélie FAVIER, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleChambre 1-6
627df6b40d41e0057d43e0eb
12 mai 2022
12 mai 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1755b6604a26aae885d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 16 août 2008, elle a été réadmise pour suspicion d'infection au centre hospitalier de [Localité 11], où elle a bénéficié d'un lavage de prothèse.
Source officielleChambre A - Civile
653a0660d0451e8318d0e973
24 octobre 2023
24 octobre 2023
traces noirâtres en partie supérieure de la canalisation, signifiant que celle-ci s'est trouvée en charge maximale à plusieurs reprises sans pouvoir évacuer et qu'ils avaient mis en place un système de lavage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00167
10 février 2015
10 février 2015
volume) alors que dans le procédé licencié l'éthanol a presque disparu (réduit à 1 %) ; que le brevet LECARSA comporte par rapport au procédé licencié une étape supplémentaire constituée d'un deuxième lavage
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX02502_20240828
28 août 2024
28 août 2024
décennale sont parfaitement remplies dès lors que l'expert a mis en exergue que les désordres étaient généralisés et risquaient de rendre l'ouvrage impropre à sa destination et sont aggravés par l'eau de lavage
Source officiellePage 82 sur 120