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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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79 059 résultats pour « Article R241-20 Code du sport »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R4364-11-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 94 > 92

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4371-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4392-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4393-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 52 > 24

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article 7

—

Chaque titulaire de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif reçoit un diplôme.

Article R4332-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4341-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4342-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4351-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4361-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 57

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4362-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 57

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article A428-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 38

Code du sport

-La conférence régionale du sport de la Martinique est composée de quatre collèges :

Article A429-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 70 > 64

Code du sport

-La conférence régionale du sport de Guyane est composée de quatre collèges :

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 16

Code du sport

-La conférence régionale du sport de Mayotte est composée de quatre collèges :

Article A421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 16

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de Mayotte est composée de quatre collèges :

Article 84

—

-Code général des collectivités territoriales Art. L5832-8, Art. L5832-19, Art. L5832-20, Art. L5832-21 -Code général des collectivités territoriales Art. L2572-3-1

Article R545-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 08

Code de l'action sociale et des familles

-Aux articles R. 147-1 à R. 147-33, les mots : " dans son département " et " dans le département " sont remplacés par les mots : " à Mayotte ". II.

Article L140

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 46 > 60

Code des postes et des communications électroniques

Loi du 4 juin 1859, articles 1er à 3,5 à 7, alinéa 1er, et article 9. Loi du 3 juillet 1861, article 1er. Loi du 20 décembre 1872, article 22, alinéa 1er. Loi du 25 janvier 1873, sauf article 6. Loi du 5 avril 1878, article unique.

Article R114-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 60 > 22

Code du sport

-Les actes correspondant aux missions exercées par le centre au nom de l'Etat dont le caractère exécutoire est, en application du I de l'article L. 114-14, subordonné à leur transmission au ministre chargé des sports sont les délibérations du conseil

Article 3

—

Les recettes prévues à l'article 1er sont encaissées par les régisseurs et versées aux comptables assignataires dans les conditions fixées aux articles 7 et 9 du décret du 20 juillet 1992 susvisé, sous réserve de l'application des dispositions des articles

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