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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
6585e264638cf45b25ce66d9
19 décembre 2023
’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE Madame [D], [P] [G] épouse [Y] exerçant sous le nom commercial INSTITUT BEAUTE
2e Section - 1re Chambre
DTA_2304015_20251007
7 octobre 2025
La société Muriel A... qui exerce une activité de soins de beauté, a déposé des demandes tendant à bénéficier de l’aide exceptionnelle pour les mois de mars à mai 2021 au titre du fonds de solidarité à
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10198
17 février 2021
motivation, qui s'expliquait par son implication chronophage dans la création et la gérance d'une SARL Sea-Spa, propriétaire et exploitante d'un enseigne spécialisée dans les soins esthétiques et de beauté
5e Section - 3e Chambre
DTA_2204122_20230517
17 mai 2023
titre de la protection de l'environnement dans le cadre national au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement, a pour but notamment d'empêcher que les sites naturels ou urbains qui font la beauté
Pôle 6 - Chambre 1
6162776aa2bc6369e8386cbe
6 mars 2013
procédure civile ; Considérant que [U] [Z] a été embauchée le 6 février 2004 par la société AJC [Adresse 5] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet, en qualité de conseillère beauté
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10741
8 septembre 2021
base entre les deux salariées s'expliquait pas leur parcours professionnel antérieur puisque Mme [W] possédait une expérience de 13 années au sein de la société Shiseido où elle était conseillère beauté
comm
613722b4cd580146774005b5
15 octobre 1996
Jean-Marie Z..., demeurant en cette qualité au siège ... de Beauté, 17640 Vaux-sur-Mer, 3°/ de M.
1ère chambre
67082a4389f19e8c50fa41ba
10 octobre 2024
--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
6079d6489ba5988459c5aa1c
30 avril 1965
DE PLUSIEURS COMMERCES ENTIEREMENT DIFFERENTS ET QU'EN TOUT CAS LA DAME X..., QUI N'ETAIT PAS LOCATAIRE, NE POUVAIT EXERCER PERSONNELLEMENT DANS LES LIEUX LOUES LE COMMERCE DE PARFUMERIE ET SOINS DE BEAUTE
Trib. de Commerce
69a50d60cdc6046d4735b1af
15 avril 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : Mme [O] [L], [J] née [H] (EI) "BBS" [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 921 026 738 RCS [Localité 1] Activité : achat et vente de produits capillaires, produits de beauté
69a76eb5cdc6046d476bd479
7 janvier 2026
Vente de parfum, tous produits de beauté et d'esthétique.
69da7e88cdc6046d47e4ec8e
3 octobre 2025
l'exécution complète du plan de redressement arrêté par le Tribunal de Commerce du Havre le 12/09/2014, PRONONCE la clôture du plan de SARL CHLOE (SARL) - Activité : Coiffure vente de bijoux esthétique et beauté
Procédures collectives - (Chambre du Conseil)
69c971cdcdc6046d476e744d
29 janvier 2026
Mme, [G], [P] (EIRL) -, [Adresse 1] - institut de beauté et vente de produits et accessoires - a effectué le 21/01/2026 au greffe du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, une demande d'ouverture d'une
69ae7e8fcdc6046d470392c0
2 avril 2025
MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SAS CALME ET HARMONIE [Adresse 3] [Localité 2] Société par actions simplifiée Soins de beauté
69aea367cdc6046d4706b328
22 octobre 2025
Achat, vente de tous produits de coiffure et accessoires ainsi que de tous produits de beauté, activités annexes.
PCL - Chambre du Conseil
69bcc266cdc6046d474748e2
8 juillet 2025
Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes n° : 539922625 2012 B 188 ETS: [Adresse 6] [Localité 3] [Adresse 7] exerçant une activité de Exploitation de centres de spa et fitness d'instituts de beauté
Chambre 2-5
69d68d72cdc6046d478a9c36
24 octobre 2025
d'observation dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL à associé unique [P] & [M] [K] [Adresse 1] Activité : Toutes activités liées à la coiffure, à la beauté
6a0bc465cdc6046d4723bd18
30 avril 2026
de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société FAMILAB (SARL) - coiffure pour hommes, femmes et enfants, ainsi que la vente de produits de parfumerie, produits de beauté
10ème Chambre (JU)
DTA_2311649_20231117
17 novembre 2023
mariée depuis le 25 avril 2022 avec un compatriote titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle, avec lequel elle a un enfant, qui travaille par ailleurs avec elle au sein de l'entreprise en soins de beauté
civ1
607940fb9ba5988459c3fdcb
27 octobre 1971
BESAU, MAIS N'A PU LA TERMINER CORRECTEMENT, SA MAIN CONTINUANT A TRACER DES SIGNES ILLISIBLES RESSEMBLANT A DES A OU DES C, MAIS DANS LE PROLONGEMENT DES PREMIERES LETTRES ...
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