Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051530049
11 mars 2025
11 mars 2025
Accord relatif à la mise en place d'une Rupture Conventionnelle Collective au sein de l'UES Axereal Chaine du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046030179
20 mai 2022
20 mai 2022
Avenant n°1 à l'accord du 10 septembre 2020 sur le télétravail au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044994097
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Avenant n°3 de prorogation de l’Accord relatif au contrat de génération au sein de la société Carrefour Supply Chain 2017-2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044347534
5 octobre 2021
5 octobre 2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'équipes tournantes 3x8 sur la chaîne 6 du 28 février 2002
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044019788
31 mars 2021
31 mars 2021
Avenant n°2 de prorogation de l'accord relatif au contrat de génération au sein de la société Carrefour Supply Chain 2017-2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047070251
18 mai 2021
18 mai 2021
Accord relatif à l’accompagnement du transfert du personnel des directions Supply chain et Ventes marketing au siège social de KEM ONE
Source officielleKALI
KALITEXT000033462873
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Accord du 11 janvier 2016 relatif à la rémunération versée aux artistes-interprètes pour les rediffusions des émissions de télévision sur les chaînes de la TNT gratuite
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048544486
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Avenant n°2 à l'accord du 14 décembre 2018 sur les périmètres sociaux au sein de l'UES Axereal Chaine du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038981528
10 juillet 2019
10 juillet 2019
Avenant n° 20 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail - Les cadres autonomes relevant de la CCN Chaînes Thématiques
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163a6131d97f2f687d9138a
9 décembre 2010
9 décembre 2010
La société Paris Première a été créée en 1992 et édite depuis cette date la chaîne de télévision éponyme Paris Première.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e0cc25a97f0381f51c1
31 janvier 2014
31 janvier 2014
La société Parabole Réunion, immatriculée le 22 octobre 1998 au RCS de [Localité 2], ayant pour activité, selon son extrait Kbis, l'édition de chaînes généralistes, expose qu'elle commercialise des bouquets
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111083
13 avril 2012
13 avril 2012
15 septembre 2000, l’assemblée générale de « Help România » vota l’organisation d’une collecte de fonds par l’intermédiaire d’une tombola qui devait être relayée par une chaîne
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494597.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Sur les conclusions tendant à l'annulation des décisions de l'Arcom en tant qu'elles concernent la chaîne Arte : 5.
Source officielleKALI
KALITEXT000005671513
—
—
Adhésion par lettre du 5 avril 2006 de l'union des télévisions locales de service public (TLSP) à la convention collective nationale des chaînes thématiques
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050399405
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Avenant temporaire à l'accord sur le Compte Epargne Temps du 23 mars 2021 au sein de l'UES Axéréal Chaine du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048544489
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Avenant n°2 à l'accord du 19 décembre 2022 relatif au comité social et économique au sein de l'UES Chaine du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046030178
20 mai 2022
20 mai 2022
Avenant n°1 à l'accord sur le Compte Epargne Temps du 23/03/2022 au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037298635
25 juin 2018
25 juin 2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA CONTINUITE D'ACTIVITE NORMALE DES EQUIPES TM, TMM ET CS DU SERVICE SUPPLY CHAIN DU SITE DE LA DEFENSE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037505454
29 septembre 2017
29 septembre 2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE XPO SUPPLY CHAIN PARIS & OUEST FRANCE SUR LES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2017-2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053495496
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’INTEGRATION DES ANCIENS SALARIES DU SITE SANOFI DE VAL DE REUIL AU SEIN DE DHL SUPPLY CHAIN FRANCE
Source officiellePage 82 sur 756