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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db1
15 mai 2002
15 mai 2002
de gérant de la SARL les "Halles de la Viande" : - exposé, fait circuler, mis en vente des denrées animales ou d'origine animale non conformes aux normes sanitaires, en l'espèce trois lapins et sept cuisses
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87daf
23 février 2006
23 février 2006
été présentée lors de la transaction au titre d'une intervention chirurgicale esthétique ou réparatrice, que le préjudice esthétique concernant une cicatrice frontale et une cicatrice à la lisière du cuir
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3
1 avril 2008
1 avril 2008
Dans ces conditions il paraît exclu qu'il ait donné lui-même des directives pour que l'on prépare la cuisse gauche en abduction.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100150
11 février 2015
11 février 2015
autres enfants, et est relatif à une dispute au cours de laquelle ce dernier a dégradé un portique de bois et un âtre extérieur, faits au cours desquels Mme Brigitte X... a été blessée légèrement au cuir
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00381
4 mars 2009
4 mars 2009
remise d'un certain nombre de documents ; AUX MOTIFS QU'il est certain que Monsieur X... a créé avec Messieurs Y..., A... et B...la Société Y...LOR en raison de l'existence d'un marché du pare-soleil cuir
Source officiellecomm
61372297cd580146773fedc9
12 mars 1996
12 mars 1996
par acte du 17 septembre 1991, la société Soclaine a confié à la société Hauteville Diffusion (la société HD) la location-gérance, pour une durée de six mois, d'un fonds de commerce de vêtements de cuir
Source officielle5ème Chambre
DTA_2025231_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
venait de passer sur la route devant le portail de la requérante en compagnie d'un jeune couple accompagné de leur bébé, indique que le chien est arrivé vers eux d'un champ voisin et lui a " attrapé la cuisse
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01764_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
administratif d'Orléans d'annuler la décision du 19 février 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande d'attribution d'une pension militaire d'invalidité, pour des séquelles de blessures au cuir
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04858_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
les épaules, puis, il aurait posé sa main sur son sein droit, aurait ensuite forcé quand elle a voulu enlever ses mains, aurait alors avancé sa main pour saisir son téléphone qui se trouvait sur sa cuisse
Source officielleJuge unique 5
DTA_2100772_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
médecin urgentiste, réalisation d'une radiographie simple du fémur sans vue sur les articulations sus et sous-jacentes et d'une échographie osseuse, il a été diagnostiqué une simple contusion de la cuisse
Source officielle4ème chambre
DTA_2001158_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Ces actes ont occasionné, pour l'intéressé, une plaie superficielle de la face interne de la cuisse droite de trois centimètres environ.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493408.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
conduite de la procédure de contrôle et de rectification de l'impôt, de sorte que celui-ci avait pu régulièrement leur notifier les propositions de rectification litigieuses à leur adresse de Caluire-et-Cuire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110484
22 juin 2022
22 juin 2022
[H] faisait valoir que le 25 octobre 2017, au cours d'un moment de jeu avec sa fille au point rencontre de [Localité 3], il avait maladroitement mordu l'enfant à la cuisse et que, contrairement aux allégations
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00959
12 juillet 2024
12 juillet 2024
et professionnel, le jugement constate que l'article 1er des statuts du SCID énonce : « est formé, entre les salariés travaillant dans le commerce, les services, les industries de l'habillement, du cuir
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e8614fcdc6046d47199930
21 avril 2026
21 avril 2026
[O] [I] c/ E.U.R.L. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Valentin GUERARD, avocat au barreau de BORDEAUX Me Frédéric CUIF
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6708c057445a086e2bcee0cf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
scolaire ( EVS) affectés au sein de différents établissements publics locaux d'enseignement ( EPLE) de la Région de Bretagne dans le cadre des contrats aidés dénommés soit contrat unique d'insertion ( CUI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05843
17 janvier 2017
17 janvier 2017
DGAL", a tiré les conséquences de cet arrêt et établi en annexe 3 une "liste des pièces entières de découpe avec os autorisées" qui, selon elle, constituent de la viande de volaille et non de la VSM : cuisse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00005
20 janvier 2021
20 janvier 2021
J'attendais la date du 29 décembre pour pouvoir être éligible au CUI.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163772df6919f4eda2c3817
9 février 2011
9 février 2011
Dans le cadre de cette manoeuvre, la pièce a accroché son tablier en cuir et Monsieur [Z] s'est trouvé entraîné par le poids de cette masse métallique et a eu le pied coincé.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6780bc887876e75543d1c6cc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] absente représentée par Me Frédéric CUIF
Source officiellePage 82 sur 276