Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e4557a4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUILLET2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
678b4531fc3c89482d4f1fee
17 janvier 2025
17 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Madame Claire OUGIER, Conseillère, Madame Agnès VAREILLES, Conseillère, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6826cb6bbca4d9b73662db42
29 avril 2025
29 avril 2025
: N° RG 23/10856 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH2CJ NOUS, Violette BATY, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Isabelle-Fleur
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
67f8a5c9ec820a3a2a05e81c
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
67f8a5caec820a3a2a05e82c
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielle8ème chambre 3ème section
65a191f80ddb77892695c362
12 janvier 2024
12 janvier 2024
LA VERRIERE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Isabelle SAMAMA-SAMUEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #PBOB196 S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6032e7ded91f8d5be02fe2b3
7 novembre 2017
7 novembre 2017
PARIS, toque : J049 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle
Source officielleChambre Sociale
5fdd364f96d1e59f3129c1fd
28 septembre 2018
28 septembre 2018
représentée par Me Isabelle TOURNIER, avocat au barreau de BESANCON substitué par Me Fabien Y..., avocat au barreau de BESANCON INTIME OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61629bb2eaaf44d62f53e839
29 mai 2013
29 mai 2013
Madame Odile BLUM a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163e7bea3681400d0dcd895
10 décembre 2009
10 décembre 2009
DE LA SOCIÉTÉ FRANCE TELECOM Agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour, assisté de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b963
11 mars 2008
11 mars 2008
Jean- Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Muriel POLLEZ, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffd
27 mai 2008
27 mai 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Isabelle THERY, Conseillère, Mme Nicole BERTHET, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00874
7 octobre 2014
7 octobre 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat aux Conseils, pour Mme Y...et la société Isabelle Z..., ès qualités.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101062
2 octobre 2013
2 octobre 2013
large, - cette bande consistait en un empiècement composé de la superposition de cinq fines bandes en coton coupées bords francs avec un effet roulotté, - les deux pans se trouvant de chaque côté du décolleté
Source officielle2ème chambre
DTA_2002739_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
point 29, qui ne sauraient être entendues comme de simples préconisations, ne peuvent qu'être regardées comme imposant aux intervenants un choix technique de réalisation, qui en l'absence de toute démonstration
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0630JUD002580304
30 juin 2009
30 juin 2009
of Human Rights (Fifth Section), sitting as a Chamber composed of: Peer Lorenzen, President , Rait Maruste, Karel Jungwiert, Renate Jaeger, Mark Villiger, Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC001540504
8 janvier 2013
8 janvier 2013
The individual applicants, Mr Ilgar Allahverdiyev, Mr Azer Samedov, Mr Azad Isayev, Mr Ilgar Alizade, Mr Najaf Allahverdiyev, Mr Adil Huseynov, Mr Ramin Tahirov, Mr Parviz Hajiyev,
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5b
13 janvier 2015
13 janvier 2015
L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2014 à 14H00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, assesseur Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e60
13 janvier 2015
13 janvier 2015
L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2014 à 14H00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, assesseur Madame Isabelle
Source officiellePage 82 sur 103