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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 7

675bd0f035993190149e0f8e

Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

['c]'est une bonne stratégie de posséder ses propres laboratoires ».

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e279

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

gravement à la société RDM 13, je cite je vais te faire perdre tous les laboratoires.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02301

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Ainsi, les salariés concernés ont-ils perdu une chance depuis 2001, qui s'analyse comme un préjudice indemnisable.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201200

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

La C.R.A a confirmé l'analyse de l'inspecteur. À l'audience, la société maintient ses conclusions.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110569

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

comporte pas de considérations techniquement utiles ou d'éléments nouveaux déterminants qui puissent permettre à l'expert de reprendre et modifier ses conclusions, assises sur ses observations et analysés

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109885_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

aucun des chercheurs n'accordera plus de 15 % de son temps à la recherche ; à cet égard, le rapport d'instruction du 10 janvier 2021 est manifestement insuffisant ; la visite du 8 novembre 2018 du laboratoire

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034514929

Admin. suprême

21 avril 2017

21 avril 2017

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme B... exploitaient un laboratoire d'analyses médicales sous la forme d'une société civile professionnelle, dont ils détenaient chacun

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87073

Appel

1 juin 2004

1 juin 2004

Il convient, à cet égard de rappeler, qu'en raison de la nature du contrat liant les parties et ayant pour objet le remboursement complémentaire de frais de santé, les garanties offertes par la CAPAVES

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00601_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Mme C, directrice d'un laboratoire d'analyses médicales situé à Nouméa, a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie d'annuler l'article 8 de la délibération n° 145 du 4 mai 2021 portant diverses

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02136_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sur les frais d'expertise : 14.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302084_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Sur les frais d'instance : 10. Il y a lieu de mettre à la charge du centre hospitalier Aunay-Bayeux une somme de 1 500 euros à verser à M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205746_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

chimique au sein du laboratoire de chimie pour l'environnement à Marseille.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba36e405357f749ea522

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

consignation à la charge de Madame [C], Condamner Madame [C] au paiement d'une somme de 3 600euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens y compris les frais

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f43de

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Or, avant cette vente aucune analyse contradictoire n'est venue démontrer la mauvaise qualité de l'eau et que l'analyse intervenue quelques jours après celle réalisé par Mme [Z] montre que l'eau est propre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01479_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

De plus, la société Tecna était en copie du mail du 20 avril 2009 par lequel l'institut technologique FCBA a transmis à la société Bureau Veritas les résultats de ces analyses.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162fdf23ebbdffcbea6aa52

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

Le coût des analyses d'eau faites par des laboratoires extérieurs à l'entreprise était une nécessité. Il doit être compté.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1206JUD003500902

Admin. suprême

6 décembre 2005

6 décembre 2005

    A partir de 1995, des différends l’opposèrent aux autorités chargées de l’organisation des laboratoires de recherche.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

633fc2ede633183e2ee17935

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

une contre-expertise confiée à tel expert qu'il plaira à la cour de désigner avec notamment pour mission, outre les obligations pesant sur l'expert : * de procéder à l'analyse et à la description,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e972

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Sur les bulletins de paie, sont mentionnées soit la convention collective de l'audio vidéo informatique soit la convention collective des Laboratoires Cinématographiques et du sous titrage.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6348ff8c63d497adffda4047

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

irrépétibles, - condamné Monsieur et Madame [I] aux entiers dépens en ce compris les frais d'expertise, - ordonné l'exécution provisoire.

Source officielle

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