Le sapeur-pompier volontaire a droit à des indemnités horaires, une protection et des prestations sociales ainsi qu'à une prestation de fin de service.

Article Annexe

—

Les horaires de travail sont décalés par roulement, avec ou sans coupure. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article ANNEXE

—

En fonction de l'emploi exercé, les horaires de travail peuvent être très variables, de jour comme de nuit, ainsi que certains week-ends. Un nombre important de contrats de travail relève du régime de l'intermittence du spectacle.

Article Annexe

—

Les horaires peuvent être variables et comporter la nuit, les week-ends et les jours fériés. Le rythme de travail varie en fonction des flux d'activité et de la multiplicité des tâches.

Article Annexe I à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Au moins ... p. 100 des logements faisant l'objet de la présente convention sont occupés par des familles dont les ressources annuelles sont inférieures à ... fois le salaire minimum interprofessionnel de croissance horaire.

Article 229-II-1.14

—

Un dossier de stabilité individualisé est soumis à l'autorité compétente.

Article 11

—

moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, lorsque les conditions suivantes sont remplies : 1° La prise en charge donne lieu à une admission dans une structure d'hospitalisation à temps partiel individualisée

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

L'entrepreneur de transport a droit à une indemnité pour chaque heure effectuée en dehors des horaires ainsi fixés.

Article 1

—

Le seuil mentionné au premier alinéa du paragraphe VI du présent article est fixé à 1 560 fois la moyenne annuelle des valeurs horaires du salaire minimum interprofessionnel de croissance au cours de l'année civile de référence.

Article 30

—

Les fonds recueillis par les organismes collecteurs sont affectés : 1° A la prise en charge de dépenses pour des actions de formation des jeunes au titre des contrats d'insertion en alternance sur la base des forfaits horaires fixés au III ci-dessus.

Article Annexe Ia

—

fixées par la hiérarchie Résultats attendus - Conformité des mises en place et du temps alloué à la mise en place PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES n° 3 : ANIMATION ET GESTION D'ÉQUIPE EN RESTAURATION Tâches : - Gestion du planning horaire

Article Annexe 1

—

Les horaires sont en discontinu et les plannings variables. Le travail peut s'effectuer durant la journée et parfois la nuit, tous les jours de la semaine, y compris le week-end. Il nécessite des déplacements sur les différents lieux d'intervention.

Article Annexe III

—

Suivi personnalisé de l'adhérent L'assurance maladie s'engage à mettre en œuvre, par le biais des caisses primaires, un accompagnement individualisé des médecins adhérant à l'option, pour toute la durée de l'adhésion.

Article Annexe II

—

Concevoir et conduire un projet individualisé de traitements orthoptiques : Critères d'évaluation : Indicateurs : Qu'est-ce qui permet de dire que la compétence est maîtrisée ? Que veut-on vérifier ?

Article Annexe Ib (suite)

—

ANIMER une équipe COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C3-1.2 Appliquer et faire appliquer les plannings de service Planning horaire Respect des plannings de service SAVOIRS

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

Enseignements hors stages : Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : une demi-journée en supervision et une demi-journée en autonomie (article R. 6153-2 du code de la santé publique) Nature des enseignements : En application de l'article 5 du présent

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Code de la sécurité intérieure

Au moins deux semaines avant chaque départ, l'armateur transmet au service central des courses et jeux de la direction centrale de la police judiciaire le parcours qui sera effectué par le navire ainsi que les dates et horaires d'embarquement et de débarquement

Article Annexe

—

Les repas sont pris dans la salle de restauration aux horaires suivants : ― petit-déjeuner : 7 h 45 ; ― déjeuner : 11 h 45 ; ― dîner : 17 h 45 ou 18 heures.

Article Annexe

—

Met en oeuvre une approche prospective facilitant l'élaboration du projet d'établissement et des projets pédagogiques, éducatifs et thérapeutiques individualisés. 5.2. Prépare les évolutions éventuellement nécessaires. 5.2.1.

Article 4

—

habilités de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) nommément désignés par leur directeur ; 3° Pour l'ensemble des informations énumérées à l'article 3, exclusivement sous forme de statistiques agrégées ou sous forme individualisée

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