UN ACCORD POUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES, DES JOURS FERIES, DES PONTS ET DE L'INVENTAIRE ANNUEL - ANNEE 2018

UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/09/24 RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE ET JOURS FERIES

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier de la RN10 à Trappes

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier de la RN10 à Trappes

ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU NOMBRE DE REPOS SUR LES DIMANCHES ET JOURS FERIES MINIMUMS OBLIGATOIRES

ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET SUR LES JOURS FERIES

ACCORD RELATIF AU TRAVAIL COMMANDE LE DIMANCHE, DE NUIT OU UN JOUR FERIE POUR DES SALARIES CADRES EN FORFAIT-JOURS

PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS, AUX JOURS FERIES ET AU DROIT A LA DECONNEXION

les salaires proprement dits pour les salariés payés au mois ; qu'elles doivent être versées avec les salaires du mois où elles ont été accomplies ; qu'ainsi, après avoir constaté que le règlement des jours

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES VALANT AVENANT DE REVISION ET ACCORD DE SUBSTITUTION

Accord collectif concernant les travaux de nuit et jour férié sur le chantier RATP de Paris Porte des Lilas.

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier SNCF en gare de Goussainville

Avenant n° 2 du 18 janvier 2002 relatif au temps de travail, aux congés payés et aux jours fériés

Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et jour férié sur le chantier SNCF de Vigneux sur Seine

Accord d'entreprise sur la majoration de salaire des heures effectuées au-delà de certains horaires, le samedi et les jours fériés

accord relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux majorations pour travail exceptionnel de nuit, du dimanche et d'un jour férié

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE REMUNERATION DU TRAVAIL DES JOURS FERIES DITS « NEUTRES » POUR LE PERSONNEL DE FACTION

Avenant du 28 avril 2004 relatif au travail exceptionnel du dimanche et des jours fériés (art. 35)

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés. Procès-verbal du 9 juin 1971

Annexe spécifique n° 3 du 9 juin 2022 relatif au renouvellement de la période d'essai et aux jours fériés