" Ce sont les annexes ou parties d'annexes qui n'entrent pas dans le calcul de la surface utile, soit : les emplacements réservés au stationnement des véhicules, les terrasses, cours et jardins, faisant l'objet d'une jouissance exclusive.

Article Annexe VI

—

Les données de la station météorologique la plus proche doivent être utilisées en accord avec l'inspection des installations classées afin de s'assurer de leur représentativité.

Article 3

—

Les effluents liquides seront dirigés, après contrôle, vers la station de traitement des effluents du site. Les effluents gazeux sortant des appareillages traverseront des filtres à haute efficacité avant rejet. 6. Déchet solides.

Article Annexe

—

Général commandant les forces françaises stationnées à Djibouti. Général commandant les forces françaises au Gabon. Général commandant les éléments français au Sénégal.

Article Annexe 322-3.A.1

—

Postes de sécurité § 1.2 et 3 - timonerie, station radio, salle de contrôle de l'appareil propulsif, locaux contenant les centrales de détection, les commandes d'extinction, les dispositifs d'avertisseurs, les moyens de diffusion, les sources d'alimentation

Article Annexe

—

Il travaille principalement en station assise dans des ateliers de fabrication (parfois posté). La miniaturisation des composants nécessite l'utilisation de dispositifs de vision grossissant et d'outils de manipulation et de production adaptés.

Article D353-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 15

Code de l'énergie

-La réalisation d'une étude de conception électrique est obligatoire pour tout projet de création d'une infrastructure de recharge dans un parc de stationnement comportant au moins 50 places.

Article D213-48-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 34

Code de l'environnement

Dans le cas des stations de transfert d'énergie par pompage, les volumes d'eau renvoyés après turbinage dans le réservoir à l'amont de l'usine hydroélectrique sont déduits de l'assiette de la redevance.

Article Annexe

—

Les stations centrales de télésurveillance qui assurent la surveillance à distance des dépôts doivent être titulaires de la certification " APSAD de service " de type P3 (JO du 17 décembre 2004) délivrée par le CNPP ou répondre aux spécifications techniques

Article L122-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

la durée de son mandat : 1° D'arrêter et modifier les affectations des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ; 2° De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement

Article R214-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 75

Code de l'environnement

respect des écosystèmes aquatiques, sans que ces prescriptions induisent des changements substantiels dans l'activité à laquelle cet ouvrage ou cette installation est indispensable ou remettent en cause son équilibre général ; -la détermination des stations

Article R121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

Code de la route

de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules, de voies vertes et d'aires piétonnes prévu au II de l'article R. 412-7 ; 3° bis La circulation sur une portion du réseau routier prévue à l'article R. 411-17 ; 4° L'arrêt, le stationnement

Article L752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 80

Code de commerce

La commission départementale d'aménagement commercial prend en considération : 1° En matière d'aménagement du territoire : a) La localisation du projet et son intégration urbaine ; b) La consommation économe de l'espace, notamment en termes de stationnement

Article Annexe II

—

lors des opérations de chargement, de déchargement, de remplissage et de vidange avant acceptation des envois par le transporteur ferroviaire (paragraphe 2.1) ; - chargement, remplissage, déchargement et vidange (paragraphe 2.2) ; - transport et stationnement

Article ÉTAT D

—

Article 133 de la loi) RÉPARTITION, PAR MISSION ET PROGRAMME, DES CRÉDITS DES COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE ET DES COMPTES DE CONCOURS FINANCIERS (En euros) Mission/Programme Autorisations Crédits de paiement Contrôle de la circulation et du stationnement

Article Annexe I (suite)

—

X X 2 Atteler le véhicule avec la remorque ou le monte-meubles.

Article Annexes

—

Amendes, sanctions, pénalités et frais de poursuites 24 076 2501 Produits des amendes de la police de la circulation et du stationnement routiers 24 076 26.

Article 1

—

Toutefois, lorsque la main courante fait fonction de garde-corps, celle-ci se situe à la hauteur minimale requise pour le garde-corps. 8° Stationnement réservé Un emplacement réservé ne peut être d'une largeur inférieure à 3,30 mètres et présente une

Article 11 A

—

En outre, le flux résiduel journalier de pollution rejeté par la station d'épuration devra permettre de respecter l'objectif de qualité assigné au milieu récepteur.

Article Annexe I

—

Règlement des radiocommunications de l'UIT : Définition du service d'amateur et du service d'amateur par satellite ; Définition d'une station d'amateur ; Article S 25 du règlement des radiocommunications ; Bandes de fréquences du service d'amateur ; Régions

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