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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0525JUD001430788
25 mai 1993
rattachements à [une] Église ou [exerçant] une pression abusive sur des personnes en situation de détresse ou de besoin", selon le même rapport, voire impliquer le recours à la violence ou au "lavage de cerveau
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ECLI:CE:ECHR:2021:0209JUD000914216
9 février 2021
interrogatoire des trois pachas sur les [projets d’]assassinats dans [l’affaire] Cage », « Le plan de chaos qui bouleversera la Turquie » et « Enquête sur le plan Cage : les cerveaux
ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD002933513
16 février 2021
La machine à laver le cerveau la plus puissante – la télévision – est un monopole aux mains de trois hommes – les Juifs Isner, Levin et Rotstein.
ECLI:CE:ECHR:2021:0720JUD001288616
20 juillet 2021
Il constatait que, selon le dossier médical de Y.M., l’autopsie avait été réalisée pour faire la lumière sur des altérations de l’estomac, des poumons et du cerveau qui n’étaient pas clairement identifiables
ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD001005403
3 mai 2007
Avec ces médias qui remplissent leur fonction de lavage de cerveau (...)
ECLI:CE:ECHR:2009:0917JUD001393602
17 septembre 2009
Teleradio-Moldova est ainsi devenu un instrument de lavage de cerveau et de manipulation de l’opinion publique, la voix du parti au pouvoir.
ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD004309809
16 juillet 2013
Le rapport de l’autopsie pratiquée sur le corps de Martin McCaughey indiquait que celui-ci était mort d’une « lacération du cerveau causée par des blessures par balle à la tête » et qu’il
ECLI:CE:ECHR:2012:0925JUD001976407
25 septembre 2012
nota que selon les conclusions d’expertise, le handicap du requérant n’était pas imputable à une négligence médicale mais à son immaturité à la naissance, notamment à la formation insuffisante de son cerveau
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1540796-1619553
22 décembre 2005
investigation into the illegal organisation Ekim ; Ali Şahin Pütün was arrested in November 1995 during a clandestine meeting being held by members of the terrorist organisation Devrimci Halk Kurtuluş Partisi Cephesi
ECLI:CE:ECHR:2000:0518JUD004148898
18 mai 2000
Le 21 décembre 1994, un expert chimiste rendit un rapport sur l'analyse des prélèvements effectués dans l'estomac, le foie, les reins et le cerveau du défunt.
ECLI:CE:ECHR:2017:1128JUD005508913
28 novembre 2017
À cette date, la maladie se trouvait déjà à un stade avancé et le requérant présentait des métastases osseuses, des hématomes au niveau du cerveau et des hémorragies oculaires.
ECLI:CE:ECHR:2017:1130JUD003728313
30 novembre 2017
l’histoire pathologique de la première requérante, d’où il ressortait que celle-ci avait souffert d’une épilepsie grave depuis son enfance jusqu’à ce qu’elle subît une intervention chirurgicale du cerveau
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1219JUD005608013
19 décembre 2017
La tomodensitométrie post-opératoire du cerveau réalisée le 29 novembre 1997 ne montre aucune discontinuité entre les os de la base du crâne (...) ce qui indique une absence d’opération chirurgicale
ECLI:CE:ECHR:2019:0124JUD007657713
24 janvier 2019
D’après le procès-verbal y relatif, la requérante avait dit à ses interlocuteurs que les enquêteurs lui « pressaient le cerveau » afin de lui arracher des informations, lui hurlaient dessus
ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD003692507
29 janvier 2019
Il ressort d’un document intitulé « relevé d’heures/feuille de travail » ( İs Cetveli ) qui figurait dans les dossiers internes de la police, ainsi que des copies des dépositions, que des
ECLI:CE:ECHR:2015:0317JUD000410010
17 mars 2015
İlhan avait subi un dommage au cerveau et que deux rapports médicaux avaient qualifié cette blessure de potentiellement mortelle.
ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD004146509
2 février 2016
conclure que Reşat Ciçek avait été touché par cinq balles de fusil d’assaut à la tête, à la poitrine et à l’abdomen, et que les projectiles avaient atteint séparément des organes vitaux : le cerveau
ECLI:CE:ECHR:2016:1006JUD004868415
6 octobre 2016
À cet égard, elle constatait que les symptômes cliniques qui caractérisaient cette maladie étaient, d’après la littérature médicale internationale, la toxoplasmose du cerveau, la mycose de l’œsophage,
ECLI:CE:ECHR:2014:0722JUD005027508
22 juillet 2014
Tarık Ataykaya était atteint à la tête et des petits morceaux de son cerveau en étaient sortis. On a conduit Tarık Ataykaya à l’hôpital avec un pick-up car l’ambulance n’arrivait pas.
ECLI:CE:ECHR:2014:1118JUD005038806
18 novembre 2014
Ce procès-verbal détaillait les blessures et traumatismes observés sur les corps des victimes et précisait que la mort de Mağdur était due à la destruction de son cerveau à la suite d’un trauma à la tête