CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 517 résultats pour « Christine RAMOND Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff3

Appel

19 février 2008

19 février 2008

bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2007 / 004556 du 12 / 06 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AMIENS) ET : INTIMEE ET APPELANTE INCIDENT : Madame Christine

Source officielle

Page 83 sur 126

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff5

Appel

19 février 2008

19 février 2008

1952, de nationalité Française ... 02880 CUFFIES COMPARANT Assisté concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS ET : INTIMEE ET APPELANTE INCIDENT : Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8affa

Appel

19 février 2008

19 février 2008

de nationalité Française ...02880 MISSY SUR AISNE COMPARANT assisté concluant et plaidant par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS ET : INTIMEE ET APPELANTE INCIDENT : Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b003

Appel

19 février 2008

19 février 2008

bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2007 / 006334 du 04 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AMIENS) ET : INTIMEE ET APPELANTE INCIDENT : Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303d

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

des 7 Deniers-Parc Club des 7 Deniers-31200 TOULOUSE Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Raymond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d7

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 16 Octobre 2014, où l'affaire a été

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d56881a7b805de12b427

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

substituant Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocats au barreau d'AMIENS (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/11844 du 16/12/2021 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eafe

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Février 1975 à OULLINS (69600) ... 06200 NICE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assisté de Me Philippe ROMULUS, avocat au barreau de VIENNE substitué par Me VALLON, avocat Monsieur Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

66ff85d8a4ff9ec259c09978

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

par Me Isabelle-Marie DELAVICTOIRE, avocat au barreau de DIJON, toque : 53 INTIMEE SOCIETE INTER ASSUR-AMC [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 381 624 378 Représentée par Me Aurélie SURIER-RAYMOND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254d

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

sur l'audience par Me Pascal MURZEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C0793 INTIMÉS Monsieur Thomas Lionel Jean C..., né le 04 juillet 1976 à AUNAY SUR ODON 14260 et Madame Blandine Simone Raymonde

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69fd7873cdc6046d47039e39

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Xavier BLANC, Président de la chambre 10 du pôle 5 Mme Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre Mme Solène LORANS, Conseillère Greffier, lors des débats : Yulia TREFILOVA ARRET :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7f

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

représenté par Me Sophie E... de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Christiane Y... épouse X... née le [...]       

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80e1ecdc6046d47b0a07e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[I] (RCS [Localité 1] 310 880 315), dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Christine JULIENNE de la SELARL MENARD-JULIENNE, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Ghislaine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6704cb712f5f3246ff381550

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

- signée par Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603565d526a2348d5d80e162

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

DE LA SALLE, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Christine SENTIS, greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91737

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

.-98809 MONT DORE Représenté par Me Marie Ange FANTOZZI, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Raymonde Z... née le 04 Novembre 1965 à TAHITI demeurant...-98809 MONT DORE (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927a1

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

plaidoirie du 02 Juillet 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93171

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Monsieur Frédéric Raymond André B... né le 26 Mars 1976 à AUBERVILLIERS (93300) intervenant volontaire et comme

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403ff0

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Claude YR..., demeurant ..., 42°/ Mme Marie-Louise YQ..., veuve XY..., demeurant à Germiny-des-Prés, 45110 Châteauneuf-sur-Loire, 43°/ Mme Christine V..., demeurant ..., 44°/ Mme XJ...

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6273691ea58162057dac65b0

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Concernant la chaudière fonctionnant au fuel, elle rappelle que les locataires avaient l'obligation de l'entretenir et d'assurer le ramonage de ses divers conduits.

Source officielle