Codes de loi français

Article Annexe

Les barres de maintien vertical et/ou horizontal sont disposées de façon à pouvoir être saisies d'une main sans avoir lâché l'autre et à pouvoir être utilisées par les personnes de petite taille.

Article 1

de pays de Mont-Caume ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des monts de la Grage ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de la petite

Article 18

Anneaux factoriels : plus grand diviseur commun, plus petit multiple commun. Anneaux principaux ; théorème de Bezout. Anneaux euclidiens : algorithme du calcul du plus grand diviseur commun dans un anneau euclidien.

Article 11

Application à la relation de préférence et aux classes d'indifférence ; - notions de majorant, de minorant, de plus grand élément, de plus petit élément, de borne supérieure, de borne inférieure, d'élément maximal, d'élément minimal.

Article 229-II-1.44

Dans ces cas, on peut autoriser des puisards plus petits, utilisables pendant une période raisonnable.

LEGIARTI000046501831

TELECOM/ ZN-44-009-p1 355616 6747207 2019_LOT3_ZN_44_009_S1 1 ZN-44-009-p2 354575 6746642 ZN-44-009-p3 354240 6745172 ZN-44-009-p4 355196 6743681 ZN-44-009-p5 356696 6742764 2019_04_44-4 Pays de la Loire Loire-Atlantique 2019_LOT3_ZN_44_011 Petit-Auverné

LEGIARTI000029438472

CHAMPAGNIER ISÈRE 14 440 38139 CREYS-MÉPIEU ISÈRE 13 847 38468 SALAISE-SUR-SANNE ISÈRE 78 035 38540 VEUREY-VOROIZE ISÈRE 32 476 39001 ABERGEMENT-LA-RONCE JURA 100 720 50163 DIGULLEVILLE MANCHE 10 776 50385 OMONVILLE-LA-PETITE

Article L136-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47

l'ensemble de ses salariés, dans des conditions et limites prévues par décret ; 5° a) Indépendamment de leur assujettissement à l'impôt sur le revenu, les indemnités versées à l'occasion de la rupture du contrat de travail, dans la limite du plus petit

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

- Vertiges sans signes labyrinthiques objectifs mais avec petite atteinte cochléaire à type de scotomes sur les aigüs, attestant une légère commotion labyrinthique 5 - Vertiges s'accompagnant de signes labyrinthiques objectifs tel nystagmus spontané

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

-Les établissements mentionnés au I dont la capacité est inférieure à un seuil fixé par décret sont des petites unités de vie.

LEGIARTI000050672754

_09_S1 1 Ville-du-Pont 964125 6661684 2022_03_25-4 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2022_LOT2_ZN_25_10 Voillans ORANGE Voillans mairie 957447 6703930 2022_LOT2_ZN_25_10_S1 1 2022_03_25-5 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2022_LOT3_ZN_25_01 Crosey-le-Petit

Article 5

d'envois échelonnés dans le cadre du schéma des préférences généralisées ou réguliers, en application de l'article 96 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 26° Octroi du bénéfice du régime préférentiel sans certificat " formule A " pour les petits

Article (51 à 59)

D 65 Limite département 52/21 DANCEVOIR D 619 CHAUMONT 52 D 67 D 974 LONGEAU-PERCEY Limite département 52/70 COUBLANC 52 D 674 D 619 CHAUMONT Limite département 52/88 LIFFOL-LE-PETIT

Article Annexe I

Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit manseng B, petit verdot N, sauvignon

Article Annexe (suite)

, des travailleurs et des personnes présentes et veiller à ce que les modes d'emploi prescrivent l'utilisation d'équipements appropriés de protection individuelle ; - à la protection des organismes aquatiques ; - à la protection des oiseaux et des petits

Article Annexe I

parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit

Article Annexe

C'était principalement des noires qui étaient en concurrence avec la petite verte.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Il peut comporter des accessoires, comme un panier ou une sacoche de petite taille.

Article Annexe Ib

C3-2 : argumenter un devis limité à une installation simple et de petite distribution. L'argumentation est justifiée. L'installation est conforme au désir du client. RÉALISATION : Les choix et propositions sont pertinents et justifiés.