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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
642e75eb8b510604f5bc1f58
4 avril 2023
4 avril 2023
INTIMEE : Madame [B] [S] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 9] (17) [Adresse 7] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Serge NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleProcédures Collectives
69db9e6fcdc6046d47fb1e95
7 avril 2025
7 avril 2025
représenté par Monsieur Alexandre VERNEY, Procureur-adjoint de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté AVN CONSTRUCTIONS 92 [Adresse 2] RCS B 920609302 (2022B03290) représentée par Mme NGUYEN
Source officielleJAF section 1 cab 2
662bf157e266e89ef118a097
25 avril 2024
25 avril 2024
Portalis 352J-W-B7G-CXHKV N° MINUTE : 5 JUGEMENT Rendu le 25 Avril 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEUR Monsieur [C] [U] [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Thikim NGUYEN
Source officielleRéférés
67f83190cf40727a00446b9a
8 avril 2025
8 avril 2025
requérante à l’encontre de : Madame [S] [Z] demeurant [Adresse 2] non représentée requise Nous, Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67eed2a3b848dd6814c5e3d0
3 avril 2025
3 avril 2025
Assignation du : 21 Juin 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Avril 2025 DEMANDEUR Maître [Y] [I] [O] [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Marc NGUYEN
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2527373_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 1er octobre 2025 à 9 heures 30 en présence de Mme Nguyen, greffière d’audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2527394_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Béal a été entendu au cours de l’audience publique tenue le 1er octobre 2025, en présence de Mme Nguyen, greffière d'audience. La clôture de l’instruction a été prononcée à 14 h.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2503572_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Berre, - les observations de Me Nguyen, substituant Me Gourlaouen, représentant Mme C et M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304336_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
A..., représenté par Me Nguyen Van Ho, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 janvier 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2610069_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Au cours de l’audience publique, qui s’est tenue le 8 avril 2026 en présence de Mme Nguyen, greffière d’audience, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100488
11 mai 2016
11 mai 2016
Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100419
13 avril 2016
13 avril 2016
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Gargoullaud, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110180
13 avril 2016
13 avril 2016
procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100407
13 avril 2016
13 avril 2016
Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100410
13 avril 2016
13 avril 2016
Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100313
31 mars 2016
31 mars 2016
Hascher, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Hascher, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100323
31 mars 2016
31 mars 2016
Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100324
31 mars 2016
31 mars 2016
Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100233
16 mars 2016
16 mars 2016
Hascher, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110070
24 février 2016
24 février 2016
général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 janvier 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Guyon-Renard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen
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