Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 006 résultats pour « appareil »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 006 résultats pour « appareil »
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LEGIARTI000026909553
Méthodologie d'apprentissage CM : 60 TD : 60 TP : 60 Objectifs Connaître l'organisation générale des appareils et des systèmes en abordant l'anatomie, l'embryologie (organogenèse, morphogenèse).
Article Annexe 1
. - Cas particulier des appareils en fin de vie Pour les appareils dont la cessation définitive d'exploitation est programmée moins d'une année après l'échéance théorique de contrôle de câble porteur nécessitant une reprise de tension, le type de contrôle
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
Pour les amputations, se reporter au chapitre "Appareil locomoteur".
Article Annexe
B 6 6 25 25 Spécialiste des appareils à pression ou métrologiques. A 10 30 Assistant de chargé de mission Bureautique-informatique .
Article Annexe V
Elle se tient informée de l’évolution de la réglementation du contrôle technique, de la technologie des véhicules de catégorie L et de celle des appareils de mesure et de contrôle. 1.3.
Article 223 a-II-2/25
Tous les appareils de ventilation mécanique, à l'exception des ventilateurs des espaces à cargaison et des locaux de machines ainsi que des dispositifs supplémentaires de ventilation qui peuvent être prescrits en application du paragraphe 2.6., doivent
Article Annexe III
Un appareil de contrôle de la symétrie de la suspension à mise en œuvre électromécanique ; 5. Un dispositif de contrôle du roulement (plaques de ripage) ; 6. Un dispositif d'analyse des gaz d'échappement ; 7.
Article 8
En signant le formulaire, l'entreprise certifie sur l'honneur : - que les équipements, appareils et matériaux visés par l'attestation respectent les conditions prévues par le présent arrêté ; - qu'elle remplit les critères de qualification exigés par
Article 55-6
A la fin de chaque séance, les dés sont contrôlés au micromètre, à l'équerre et avec un appareil du type "Balancing Galiper" pour l'équilibre.
Article GA 45
Prises électriques : Des prises électriques 240-400 V - 3P + N + T, d'une puissance nominale utilisable d'au moins 12 kVA, sont prévues dans les gares souterraines à raison d'une prise en tête et en queue de quai permettant l'utilisation des appareils
Article Annexe I
L'usage de tout appareil de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, hautparleurs...), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si son emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou d'accidents
Article EC 20
A l'état de repos, ainsi qu'à l'état de veille, aucun appareil d'utilisation ne doit prélever une consommation permanente sur la batterie.
Article Annexe
Le titulaire de l'emploi travaille généralement dans une unité de production, depuis une salle de contrôle d'où il commande les appareils à distance. Il peut également se rendre sur site pour effectuer des actions ou vérifications ponctuelles.
Article 2
d'alimentation en déchets, en combustible et en air ; la chaudière de récupération d'énergie, les installations de traitement des fumées ; sur le site, les installations de traitement ou d'entreposage des résidus et des eaux usées ; la cheminée ; les appareils
Article 45
. - Dans les postes et aux supports sur lesquels sont placés des appareils, le point neutre du réseau de 1re catégorie peut être relié au conducteur principal de terre ou à la prise de terre des masses si l'une au moins des conditions suivantes est remplie
Article 22
socio-éducatives ; infrastructures et manifestations sportives et culturelles intéressant la Nouvelle-Calédonie ; 30° Commerce des tabacs ; 31° Droit domanial de la Nouvelle-Calédonie et des provinces ; 32° Droit de la coopération et de la mutualité ; 33° Appareils
Article 55-22
A la fin de chaque séance, les dés sont contrôlés au micromètre, à l'équerre et avec un appareil du type "Balancing Galiper" pour l'équilibre.
Article Annexe 322-3.A.1
Locaux de service - cuisines principales et annexes, cafétéria, offices contenant des appareils de cuisson ; A/B 9 1 par 250 m2 - buanderies, séchoirs, lingeries, magasins, soutes à dépêche et à bagages A 9 1 par 250 m2
Article 170-08
Il peut être accordé au profit de tout navire qui appareille d'un port français, une exemption à l'obligation de communiquer le nombre de personnes qui se trouvent à son bord à l'agent responsable de l'enregistrement des passagers ou à un système de la
Article 9
En signant le formulaire, l'entreprise certifie sur l'honneur : -que les équipements, appareils et matériaux visés par l'attestation respectent les conditions prévues par le présent arrêté ; -qu'elle remplit les critères de qualification exigés par le
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