Julien, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 mai 2000, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et qui a prononcé sur les

contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1998, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en état de récidive, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1994, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis, et a prononcé

d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 9 janvier 1995, qui l'a condamné, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse et refus de se soumettre aux vérifications de l'état alcoolique, à 1 mois d'emprisonnement

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 septembre 1993, qui l'a condamné pour délit de coups ou violences volontaires à un mois d'emprisonnement avec sursis et à

. 58-6 ancien du Code de procédure pénale, et 132-45-5 du nouveau Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné l'exécution totale de la peine d'emprisonnement

Société AUDIO VIDEO INFORMATIQUE ORSINI (AVIO), contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1996, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux, à 8 mois d'emprisonnement

d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 23 septembre 1994, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste en état de récidive et défaut de maîtrise, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

Fabrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1990 qui, pour rébellion, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1992, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2003, qui, pour blessures involontaires, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, ainsi

] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 17 janvier 2022, qui, pour violences et agressions sexuelles, aggravées, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement

d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 2022, qui, pour escroquerie, abus de biens sociaux, abus de confiance, banqueroute et travail dissimulé, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement

[Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 136 de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Grenoble, en date du 8 juillet 2021, qui a ordonné la mise à exécution de la peine d'emprisonnement

contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2022, qui, pour atteinte à un système de traitement automatisé de données, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 28 août 2024, qui, pour appels téléphoniques malveillants aggravés et outrages, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement

3 MARS 2026 Mme [U] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 25 avril 2023, qui, pour outrage, l'a condamnée à deux mois d'emprisonnement

l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 11 juin 1997, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive et dégradations, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement