Codes de loi français

Article Annexe

Le (la) cariste d'entrepôt charge et décharge, depuis le sol et latéralement, les camions ou remorques. Il (elle) contrôle les marchandises et leur support ou contenant. Il peut avoir à renseigner les documents de transport.

Article R*421-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 47

quarante-neuf unités, les aires de stationnement ouvertes au public, les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes ; f) A moins qu'ils ne soient nécessaires à l'exécution d'un permis de construire, les affouillements et exhaussements du sol

Article R122-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 33

incidences notables probables de la mise en œuvre du plan, schéma, programme ou autre document de planification sur l'environnement, et notamment, s'il y a lieu, sur la santé humaine, la population, la diversité biologique, la faune, la flore, les sols

Article R593-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 27

Il présente la stratégie d'assainissement envisagée pour les structures des bâtiments et des sols ainsi que ses prévisions d'utilisation ultérieure du site ; 4° Une carte au 1/25 000 indiquant la localisation de l'installation à démanteler ; 5° Un plan

Article R426-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Il en va de même pour les barèmes des modalités de remise en état que la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier n'a pas fixés, ainsi que pour les frais de remise en place des filets de récolte étendus au sol, pour faciliter la récolte

Article 210 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 37

Ce délai est porté à six ans pour les opérations d'aménagement créant une emprise au sol supérieure ou égale à 20 000 mètres carrés.

Article Annexe II

Partie II D'une manière générale, les éléments séparatifs justifiant d'un classement coupe-feu 1/2 heure ou plus sont considérés comme écrans apportant une protection thermique des isolants durant au moins 1/4 heure pour les parois verticales et les sols

Article Annexe

Il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels et d'équipements agroalimentaires, pour les cultures céréalières par exemple : moissonneuse-batteuse, presses ramasseuses, matériels de préparation du sol, de traitement des cultures, au matériel

Article Cahier des charges

Il s'agit d'une plaine bocagère vallonnée, issue d'apports géologiques périglaciaires plio-quaternaires à l'origine de sols très argileux et imperméables. Le climat sous une forte influence océanique est humide et souvent brumeux.

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Dans ces zones, les programmes d'actions régionaux comprennent : -soit l'obligation d'une couverture végétale des sols entre une culture principale récoltée en été ou en automne et une culture semée à l'été ou à l'automne et, au minimum, une autre mesure

Article Annexe

Aménagements et équipements intérieurs a) Caractéristiques générales Le contraste des couleurs du sol, des parois, du plafond et des sièges et l'éclairage doivent permettre de se repérer aisément. b) Barres de maintien Sur les plates-formes faisant face

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires de stockage extérieur et des magasins de stockage, de chargement et de déchargement est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les matières répandues accidentellement

Article Annexe 1

D'EAUX DOUCES 3 Eaux dormantes 31 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae) 3110 X X Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols

Article ANNEXE I

Anglo-américain : range ambiguity. distance proximale au sol, n.f. Domaine : Télédétection électromagnétique/Technologie des hyperfréquences (incl. radar).

Article Annexe

Atterrissage : manœuvres précédant l'atterrissage, orientation et position du corps, contact avec le sol. 3.1.11.

Article Annexe I

Cuvettes de rétention Tout stockage de produits liquides susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : 2. 2. 12.

Article 63

Un dispositif de détection d'incendie équipe les installations implantées en sous-sol.

LEGIARTI000048035769

visés par la présente charte ; b) Etre réalisés avec des matériaux naturels tels que, notamment, le sable et la terre ; c) Etre aménagés de telle façon que les bosses et les sauts ne puissent pas permettre au véhicule de s'élever de plus de 50 cm du sol

Article Annexe VII

l'encadrement du personnel, et notamment : - noms et fonctions des principaux responsables de l'organisation ; - dirigeant responsable ; - responsables des opérations aériennes, de l'entretien, de la formation des équipages, des opérations au sol