CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372224cd580146773fa95b
28 avril 1994
Aragon-Brunet, Mlle Sant, Mme Blohorn-Brenneur, MM.
61372226cd580146773faa47
Aragon-Brunet, Mlle Sant, Mme Blohorn-Brenneur, M.
61372226cd580146773faa48
613721d5cd580146773f7dc9
19 janvier 1993
Vigroux, conseiller, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.
613721dacd580146773f81a7
Vigroux, conseiller, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseilleruermann, les conclusions de M.
613721e1cd580146773f86ca
26 mai 1993
Mme Blohorn-Brenneur, conseillers référendaires, M.
613721e4cd580146773f87fb
20 juillet 1993
Ferrieu, Merlin, conseillers, Mlle Sant, Mme Blohorn-Brenneur, conseillers référendaires, M.
6137224acd580146773fbc02
25 mai 1994
Aragon-Brunet, Mme Blohorn-Brenneur, MM. Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M.
Référés civils
6698095ab60c111a421b84e5
16 juillet 2024
la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne aline MENIER-GALLO, avocat plaidant du barreau de SAINT-ETIENNE et par Me Marion BREGERE
PC CIVIL
6a0f733ecdc6046d477e378a
21 mai 2026
Sous la Présidence de Marie-Astrid MEVEL Juge placée auprès du Premier Président de la Cour d'Appel de METZ déléguée dans les fonctions de Juge des contentieux de la protection, assisté(e) de Agnès BRENNEUR
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61e
21 janvier 2008
BRENNEUR, Président, Monsieur J. M. ALLAIS, Conseiller, Monsieur J. L. PIERRE, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame M. C. OLLIEROU, Greffier.
61372102cd580146773f03b1
27 septembre 1989
Cochard, président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, MM. Goudet, Guermann, Saintoyant, Combes, Benhamou, Zakine, Hanne, conseillers, M. Blaser, Mme Beraudo, M.
613720cacd580146773ee68c
4 mai 1988
Le Gall, conseiller le plus ancien faisant fonction de président ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur ; M. Goudet, conseiller ; M.
613720e8cd580146773ef660
9 février 1989
Cochard, président ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Le Gall, Goudet, Combes, Benhamou, Zakine, Hanne, conseillers ; M.
61372663cd580146774252f1
2 février 1994
Guermann, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, MM. Merlin, Brissier, conseillers, M. Kessous, avocat général, M.
civ1
613721b6cd580146773f66b2
16 juillet 1992
(Allier), pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL Tuilerie Briquetterie du Bourbonnais, dont le siège est rue Gabriel Péri à Bruxières-les-Mines (Allier), 3°) la SA
61372156cd580146773f2ed4
9 octobre 1990
Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.
61372156cd580146773f2eee
18 octobre 1990
Waquet, Boittiaux, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
61372157cd580146773f2f46
14 novembre 1990
Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
61372158cd580146773f2feb
11 octobre 1990
Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.
Page 84 sur 180
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.