avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉES : Société FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR [Adresse 1] Société INTELCIA SERVICE CLIENT [Adresse 4] Représentées par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX

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(Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) », conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 26 mai 2026 N° RG : 2024F00190 Société L'ECHELLE EUROPEENNE S.A.S. 447 Rue Henri Farman 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS Registre du Commerce et

heures du matin, elle ne saurait être utilement critiquée puisque d'une part, ce dernier justifie par les attestations de Mme [G] qui a été vendeuse à la boulangerie mais également de [G] [H] livreur de farine

Ouvert par un magistrat instructeur, il ne renfermait que de la farine de manioc, de l’huile de palme, du piment et de la pâte d’arachide. 12.

France (déc.), n o 39518/98, CEDH 1999-II, Farah c. Suède (déc.), n o 43218/98, 24 août 1999, non publiée, Djaid c. France (déc.), n o   38687/97, 9 mars 1999, non publiée, Baghli c.

uniques, qu'elle a entassés en bloc dans plus de cent quatre-vingt-dix sacs en plastique, des vêtements, des chaussures, des œuvres spécialisées et des livres étant mis en commun avec la vaisselle, la farine

prolongation du passage 'avec la même largeur de trois mètres à l'extrémité du terrain présentement vendu sur toute la façade de ce terrain ainsi qu'il est figuré au plan ci-dessus sous une teinte farine

Les principales sources de bruit en ce qui concerne la fabrique de ciment sont représentées par   : - le concasseur à marteaux type Waedag   ; - le four de clinker   ; - le moulin à farine