CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 574 résultats pour « Philippe BRUZZO Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162c1c034defd4c4b3b455e

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

avocat au barreau de PARIS, toque : A0476 substitué par Me Hélène BERTHOUX, avocat au barreau de PARIS INTIMES SELAFA LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d24

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

Cour assisté de Me LERICHE, avocat au barreau de LYON INTIMES : SARL LA CARIGNETTE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON Maître Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

La SA POLYREYc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

61632b3681886c8c1bac9761

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

déclaration d'appel du 17 mai 2010, APPELANTE : La SA POLYREY agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Bruno

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163b5361669d540ac7bab50

Appel

4 novembre 2009

4 novembre 2009

la SCP ARENTS-TRENNEC, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉS 1°) Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88705

Appel

4 septembre 2006

4 septembre 2006

personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 3 ZAE Les Romanières 34270 LES MATELLES représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88841

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd3d

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

née le 04 Octobre 1944 à LOUHANS (71) demeurant ... 21000 DIJON représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de Me Florence LHERITIER, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d4

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

ECOIFFIER ALBERT & FILS, ayant son siège 12 bis rue de la Gare 01100 BELLIGNAT, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d5

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

EN CAUSE : SA GROUPE BERCHET, ayant son siège 31 Cours de Verdun 01100 OYONNAX, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Paul Xc/La S

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c8

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

. - 69800 SAINT PRIEST, Représenté par Maître Bruno CAHEN, avocat au barreau de BORDEAUX, Appelant d'un jugement (F 04/02925) rendu le 20 novembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes de BORDEAUX,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b278

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

ECOIFFIER ALBERT & FILS, ayant son siège 12 bis rue de la Gare 01100 BELLIGNAT, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2ad

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

INTIME ET APPELANT : SA CREDIT IMMOBILIERDE FRANCE SUD OUEST, prise en la personne de son représentant légal 11 cours du 30 juillet 33000 BORDEAUX Représentant : Me SEMPE substituant Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd94323

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

Tous Représentés par Me Bruno A... de la SCP A... - D... - E..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistés de Me Jean-Philippe B... de la SELARL RACINE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0301

Source officielle
CC

civ1

613722f1cd58014677403826

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

Philippe XX..., demeurant ..., 17°/ de Mme T..., épouse YG..., demeurant ..., 18°/ de M. René N..., demeurant ..., 19°/ de Mme Pierrette XN..., demeurant ..., 20°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722e3cd58014677402cca

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

Bruno S..., demeurant ..., 55°/ de M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7589cdc6046d47afeb33

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 1 ER JUILLET 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00255

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02628

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Philippe Y..., domicilié [...]                          , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007777823

Admin. suprême

24 septembre 1990

24 septembre 1990

Bruno L..., demeurant aux Royales à Saint-Germain-sur-Ay (50 430 Lessay), M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11317

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Y... a été informé par son supérieur hiérarchique Philippe A... qu'une réorganisation de la direction technique et industrielle allait intervenir consistant notamment à nommer un directeur au sein du bureau

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e1fd1b20ac6488494aa6c3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 20 Juin 2025, M.

Source officielle

Page 84 sur 129

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.