le pourvoi formé par la société CERM, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Jaunay Clan (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1986 par la cour d'appel de Poitiers

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers

coopérative agricole (SCA) Poitouraine, venant aux droits de la coopérative agricole Laiterie de Saint-Cyr, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers

coopérative Système U centre Ouest, (anciennement dénommée UNICO), dont le siège est RN 10 à Beaumont la Tricherie (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1990 par la cour d'appel de Poitiers

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1999 par la cour d'appel de Poitiers

Stéphane C..., demeurant 2, rue du Pont Guitton, 44850 Mouzeil, 7 / de M. Serge D..., demeurant ..., 8 / de M.

X..., employé depuis le 2 novembre 1968 en qualité de chef d'équipe sur le site des Ponts et chaussées à Paris par des sociétés de nettoyage successives et repris en dernier lieu par la société Europe

François Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 mai 2004), que le navire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (Poitiers, 13 décembre 2004), rendue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 18 octobre 2005), qu'engagé le 15 novembre

C..., épouse J..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 22 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société Carré Pontaillac, dont le

pourvoi formé par la société Soredis, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers

société Avilia, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...], exerçant sous le nom commercial Sapa services, contre l'arrêt rendu le 30 juin 2017 par la cour d'appel de Poitiers

Christian Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Thérèse X..., veuve Z..., domiciliée

M..., domicilié [...] , a formé le recours n° M 19-60.277 en annulation d'une décision rendue le 6 novembre 2019 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Poitiers.

C..., domiciliée [...] , a formé le recours n° R 20-60.009 en annulation d'une décision rendue le 6 novembre 2019 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Poitiers.

H..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° J 18-17.721 contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2018 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société [...] , société