CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 508 résultats pour « Rafoni »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 1

63a2b11a4486ef05df302570

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

pour s'expliquer [K] m'a appelé 3/4 fois elle insistait tellement que j'ai fini par répondre et la première phrase qu'elle m'a dite est «'tu m'as balancé'» j'ai fait semblant de rien puis elle m'a raconté

Source officielle
CA

Chambre sociale

64b0e83fc42a2105dbc59ceb

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

- L'attestation de [D] [I] qui décrit la scène racontée à M. [K] et précise que [U] [J] est intervenu après que les lunettes furent tombées.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b702813c6673575cac1810

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Il raconte que ses voisins et les jeunes qu'il héberge restent dans l'appartement dans le noir pour que les autres voisins ne se rendent pas compte de leur présence.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6970d570cdc6046d471d5ab0

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Depuis, les relations se sont tendues, il raconte des choses sur elle auprès les ouvriers de la vigne.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22ab815c30a4df70b5e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Arrivé à mon bureau j'ai raconté les faits à mon collègue et je me suis mis à pleurer. Vers 13h30 j'ai croisé M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6867638ea9510a2e90cf250c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[N] avait informé la DRH de l'évènement le jour même et ajoute : 'il nous a raconté les faits tels qu'il les avait vécus. Il avait l'air perturbé. Il nous a dit que M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5129508abe8512045ca

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il ajoute que Mme [H] l'a recontacté dès le lendemain matin vers 7h50 et qu'elle lui a raconté l'agression verbale de la nuit.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1f780de3a214879e64

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Au cours de l'après-midi, j'ai croisé l'infirmier en poste à qui j'ai raconté ce transfert et dit que Mme [R] s'était fait mal.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

686dfb0d002316e0ca848f0c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi, vous avez raconté ce qui s'était passé le 11 décembre 2019 : « il y a trois semaines, exactement le 11 décembre 2019, je rentre dans le magasin ZARA [Localité 5] en cherchant [D], je vois l'homme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

67f753d6eb05d6bf6564d9c4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[E] [H] 'est venu régulièrement dormir chez [leurs]parents pour veiller sur [leur]père et 'a été un soutien moral très important' pour lui ; elle a raconté comme son frère s'est 'effondré' à l'institut

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67eefe03b848dd6814c67707

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

la SAS QUADRAL PROPRETY immatriculée au RCS de PARIS sous le n°539 607 952 ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Sarah LAGHA, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Tina RAFIEI-DAMNEH

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00579

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Z... a déclaré : « elle m'a expliqué qu'elle était homosexuelle - elle a continué à me raconter ses problèmes en me disant qu'elle était bi-polaire et qu'elle sortait d'un hôpital à Argenton ; elle a accepté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10551

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... passait parfois "la tête quelques secondes au travers d'une porte pour disparaître sans un mot" et raconte qu'elle s'est trouvée une fois nez à nez avec M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03641

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

alors qu'elle s'était présentée pour effectuer des achats à l'épicerie et qu'elle ne disposait pas d'argent pour les payer ; que l'épicier, qui était seul dans le magasin, l'avait entraînée jusqu'au rayon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110468

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Madame Françoise B... raconte que Monsieur X... et Madame Z... s'occupaient de sa maman, qu'elle avait été informée par Monsieur X... de sa décision de se séparer de Madame Z... par le cahier de liaison

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10147

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

François H... raconte que « c'était exclusivement Mr X... » qui le contactait pour proposer des affaires ; que M. Alain I... indique que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033a2b4739c8c5724648c77

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

[V] pourrait aller raconter des choses vraies ou fausses. (...) Je veux que cette situation de stress s'arrête et que vous fassiez quelque chose. A noter que je suis très inquiète pour [V] [Z].'

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9cacd9c834f03b766c5bb

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

[G] est respectueux de la déontologie médicale et est très affecté de ce que l'on peut raconter ou écrire sur son compte" ; c'est ce médecin qui a placé, pour la première fois, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60366da72f8b2e0ea9d6bd16

Appel

16 octobre 2015

16 octobre 2015

[D] [I] boucher auprès duquel Mme [V] est venue le 16 mai 2012 à 13 h lui raconter les gestes déplacés de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05786

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

[J], [K] et [I] : "oui ils me l'ont raconté, [I] n'a rien dit. [J] m'a dit qu'il était à l'hôtel Cap Europe avec [A].

Source officielle

Page 84 sur 126

← PrécédentSuivant →