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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000041808389
15 avril 2020
15 avril 2020
Le clonazepam est une molécule de la classe des benzodiazépines, dont les propriétés sont notamment anxiolytiques et sédatives, commercialisée par le laboratoire Roche sous le nom de marque de Rivotril
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042143161
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Le clonazepam est une molécule de la classe des benzodiazépines, dont les propriétés sont notamment anxiolytiques et sédatives, commercialisée par le laboratoire Roche sous le nom de marque de Rivotril
Source officielle1ère Chambre
DTA_2212958_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A fait valoir qu'il souffre d'un trouble anxio-dépressif sévère, pour lequel lui sont prescrits un psychotrope antidépresseur, un antidépresseur à effet sédatif, un bêtabloquant et un antispychotique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201756_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ainsi qu'en atteste les ordonnances annexées au rapport, Mme B disposait d'une prescription par son médecin généraliste d'un psychotrope et d'un hypnotique et sédatif.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a5
31 octobre 2013
31 octobre 2013
comporté d'identification de l'emploi au sein des différentes structures du groupe ; Attendu cependant que ce moyen ne peut être retenu dans la mesure où le comité d'entreprise, assisté du cabinet SECAFI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a6
31 octobre 2013
31 octobre 2013
comporté d'identification de l'emploi au sein des différentes structures du groupe ; Attendu cependant que ce moyen ne peut être retenu dans la mesure où le comité d'entreprise, assisté du cabinet SECAFI
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e5b
18 février 2000
18 février 2000
portant la mention "poste restante BOINOD Paris 18ème", ainsi que l'accusé de réception de l'avis à tiers détenteur du 31 juillet 1996, sur lequel il est indiqué que Monsieur Y... est domicilié 55 rue Sedaine
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f28
30 mars 2006
30 mars 2006
et d'éléments corporels ou incorporels permettant l'exercice d'une activité économique qui poursuit un objectif propre ; Considérant qu'il résulte du rapport d'expertise effectué par le cabinet SECAFI
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88805
6 avril 2006
6 avril 2006
et d'éléments corporels ou incorporels permettant l'exercice d'une activité économique qui poursuit un objectif propre ; Considérant qu'il résulte du rapport d'expertise effectué par le cabinet SECAFI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d9cc25a97f0381f4e42
21 janvier 2015
21 janvier 2015
comporté d'identification de l'emploi au sein des différentes structures du groupe ; Attendu cependant que ce moyen ne peut être retenu dans la mesure où le comité d'entreprise, assisté du cabinet SECAFI
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001799_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
La société Secafi, qui a été chargée d'émettre un avis par le comité central d'entreprise de la société ITM LAI sur ce plan de transformation logistique et son avenant, a notamment indiqué, dans ses rapports
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01355_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
d’un syndrome anxiodépressif réactionnel imputé à sa situation professionnelle, diagnostiqué le 13 décembre 2021, et pour laquelle il a bénéficié d’un suivi psychiatrique et s’est vu prescrire des sédatifs
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02464_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Grand Paris Sud fait aussi valoir que Mme A n'a pas su rationnaliser son service et rétablir l'ordre, et s'appuie à cet égard sur les conclusions du rapport remis le 27 février 2017 par le cabinet SECAFI
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00002_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
G, à sa sortie de l'hôpital le 29 février 2012, le soin de prendre un traitement B voie orale composé d'anxiolytiques, d'antipsychotiques et de neuroleptiques sédatifs, sans mesure de surveillance de cette
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01083_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
B, qui sont confortées par les conclusions de novembre 2015 de l'enquête du cabinet SECAFI diligentée à l'initiative des délégués du personnel, seraient erronées ou diffamatoires sur la base d'un document
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2602904_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
être manipulé par le vétérinaire lors de la consultation vaccinale annuelle du 9 février 2026, celui-ci a toutefois précisé dans son compte-rendu que les actes avaient été réalisés après la prise d’un sédatif
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00258
12 mars 2025
12 mars 2025
passant de quatre principaux concurrents représentant 50 % du marché en 2002 à huit concurrents en 2015, une sous-performance d'activité sur ses marchés phares, dont notamment le segment « stress et sédatifs
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2018:109
22 février 2018
22 février 2018
(sedaj v stečaju) proti Republika Slovenija.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1218JUD003062802
18 décembre 2008
18 décembre 2008
The prescribed treatment consisted primarily of conservative medication such as sedatives (dimedrol) painkillers (analgin, citramon), brain-stimulators (cinarisin, piracetam), vitamins (nicotine acid),
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033685128
23 décembre 2016
23 décembre 2016
En effet, sous l'empire de ces dernières, les titulaires de marques figuratives et semi-figuratives correspondant à des produits du tabac conserveraient la faculté de faire valoir, si cette déchéance était
Source officiellePage 84 sur 120